Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
DGR 2284/88 ENTRETIENS FRANCO-ESPAGNOLS DES 23, 24 ET 25 SEPTEMBRE 1987
PAT 1325/88 MISE EN EXPLOITATION DE LA BASE DE DONNEES FACTUELLES SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL
PAT 1322/88 ASSUJETTISSEMENT DES MONTEURS DE LIGNES THT.
PAT 1324/88 PARTICIPATION DES CRAM A LA NORMALISATION
DGR 2282/88;ENSM 1246/88 ANTENNES D'AUTODIALYSE - COMPETENCE TERRITORIALE.
DGR 2280/88 PROTECTION SOCIALE ASSURANCE MALADIE ET "AT-MP" DES ETUDIANTS PARTICIPANT AU PROGRAMME D'ACTION COMMUNAUTAIRE EN MATIERE DE MOBILITE DES ETUDIANTS (ERASMUS).
DGA 22/88 APPLICATION DE L'ARRETE DU 29 JUILLET 1988 PORTANT EXTENSION ET MODIFICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 4 AVRIL 1984 RELATIF AU REGLEMENT SUR LES MARCHES DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE DU REGIME GENERAL.
DGR 2278/88 CONCOURS ENTRE REGIMES SUBSIDIAIRES Cette circulaire rappelle les principes à retenir pour déterminer le régime prioritaire en cas de concours entre régimes subsidiaires.
ASS 134/88 PLAN-TYPE DU RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE DES SERVICES SOCIAUX DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE POUR 1988. Pour l'élaboration du rapport annuel d'activité du service social, les CRAM et les CGSS sont invitées à suivre le nouveau plan-type ci-joint et à utilis
ENSM 1245/88 ROLE DU PHARMACIEN-CONSEIL CHARGE DE MISSION A L'ECHELON REGIONAL
ENSM 1243/88 INDEMNISATION DE LA PERTE INVOLONTAIRE D'EMPLOI DES PRATICIENS CONSEILS. La CNAMTS, établissement public à caractère administratif, indemnise elle-même en tant qu'employeur, les praticiens conseils, par l'intermédiaire des médecins conseils régionaux. Son
AC 56/88 Application de l'article 58 du décret 83.744 du 11 août 1983 (alinéa 1)
CABDIR 37/88 AMENAGEMENT DU PLAN DE RATIONALISATION DES DEPENSES DE L'ASSURANCE MALADIE. APPLICATION DANS LES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION.
PAT 1314/88 DEPENSES IMPUTABLES AU COMPTE EMPLOYEUR EN MATIERE DE TARIFICATION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL.
ASS 132/88 ACTION SANITAIRE ET SOCIALE - POLITIQUE DE L'ASSURANCE MALADIE A L'EGARD DES ASSOCIATIONS.
IMP 12/88 MISE EN PLACE D'UN MODELE D'ENVELOPPE NORMALISEE A DESTINATION DU MEDECIN CONSEIL.
DGA 21/88;AC 53/88 Courrier non ou insuffisamment affranchi reçu par les organismes.
DGR 2275/88 ACCIDENTS DE LA CIRCULATION ET RECOURS CONTRE TIERS. ENQUETE SUR LE PROTOCOLE D'ACCORD "ORGANISMES SOCIAUX - ENTREPRISES D'ASSURANCES".
DGR 2276/88 ACCIDENTS DE LA CIRCULATION ET RECOURS CONTRE TIERS. ENQUETE SUR LES ACCIDENTS REGLES "HORS PROTOCOLE".
DGR 2274/88 PROTECTION SOCIALE DES STAGIAIRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE.