Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
DGR 2256/88;ENSM 1229/88 DEFINITION DES OBJETS DE PROTHESE INTERNE REMBOURSABLES AU SENS DE L'ARRETE DU 24 JANVIER 1978.
AC 37/88 La demande de cession de créances, auprès d'une CPAM, formulée par un professionnel de santé (ambulancier, ...) BENEFICIANT de la procédure de tiers payant, n'est pas recevable par la CPAM.
DGR 2254/88 SITUATION AU REGARD DE LA LEGISLATION SOCIALE, DES ETUDIANTS DE 3ø CYCLE, PERCEVANT DES ALLOCATIONS, AIDES OU BOURSES DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE RECHERCHE.
DGR 2251/88;AC 36/88 CONTRIBUTION DU REGIME GENERAL DE L'ASSURANCE MALADIE AU FINANCEMENT DES AVANTAGES COMPLEMENTAIRES VIEILLESSE DES PRATICIENS ET AUXILIAIRES MEDICAUX CONVENTIONNES.
DGA 18/88 ADAPTATION DE LA PROCEDURE BUDGETAIRE DE GESTION ADMINISTRATIVE
PAT 1295/88 EMPLOYEURS DE GARDIENS, CONCIERGES ET EMPLOYES D'IMMEUBLES D'HABITATION. IDENTIFICATION ET OUVERTURE DES COMPTES.
DGR 2248/88;ENSM 1227/88 MODALITES DE PRISE EN CHARGE DE L'HORMONE HYPOPHYSAIRE DE CROISSANCE D'ORIGINE EXTRACTIVE OU SYNTHETIQUE.
IMP 10/88 MISE EN PLACE DU NOUVEAU MODELE DE L'ATTESTATION DE SALAIRE S 3201 J
DGR 2246/88 SUIVI DES ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE PRECARITE.
DGR 2247/88 APPLICATION DE L'ACCORD SIGNE ENTRE LA FRANCE ET LES ETATS- UNIS LE 2 MARS 1987 Diffusion de la lettre ministérielle nø 890 du 20 juin 1988 relative à la mise en oeuvre des dispositions de l'Accord franco-américain. Analyse des principales dispositions.
DGR 2245/88;ENSM 1224/88 Prise en charge des fournitures de grand appareillage. Mise en place d'un bon de commande tenant aussi lieu d'entente préalable. La présente circulaire a pour objet de définir les modalités d'utilisation du bon de commande dans le cadre de la
DGR 2243/88 MAINTIEN DES DROITS A L'ASSURANCE MALADIE - MATERNITE LOI Nø 88-16 DU 5 JANVIER 1988 Les personnes visées aux deux premiers alinéas de l'article L. 161-15 du code de la Sécurité Sociale, âgées de 45 ans, ayant ou ayant eu trois enfants à charge, continuen
DGR 2242/88 FONCTIONNAIRES DETACHES DANS UNE ENTREPRISE PRIVEE.
PAT 1287/88 SYSTEME DE FIXATION SPIT P 230
PAT 1288/88 TARIFICATION "Accidents du travail" DU PERSONNEL TEMPORAIRE PARA-MEDICAL (RISQUE Nø 7713,2)
AC 33/88 Règlement pour le fonctionnement de la commission nationale technique des agents comptables des organismes d'assurance maladie.
STAT 141/88 BUDGET GLOBAL HOSPITALIER. La répartition définitive des sommes payées en 1987 a été approuvée par la Commission Nationale de Répartition le 30 juin 1988. Les traitements relatifs à l'exercice 1988 débuteront en septembre 1988. Les statistiques budget glo
PAT 1281/88 NORMES CEN POUR LES PLATES-FORMES ELEVATRICES. Correctif à la circulaire PAT 1266/88 du 3 Mars 1988.
PAT 1282/88 ESSAIS DE PLAQUES EN AMIANTE CIMENT RENFORCEES.
PAT 1277/88 ACTIONS DE PREVENTION A METTRE EN OEUVRE DANS L'INDUSTRIE CHIMIQUE.