Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
CABDIR 32/88 DECRET Nø 88-423 DU 22 AVRIL 1988, REMPLACANT L'ANNEXE XXIV QUATER AU DECRET DU 9 MARS 1956 MODIFIE FIXANT LES CONDITIONS TECHNIQUES D'AGREMENT DES ETABLISSEMENTS PRIVES DE CURE ET DE PREVENTION POUR LES SOINS AUX ASSURES SOCIAUX PAR DEUX ANNEXES CONCERNA
DGR 2237/88 QUESTIONS ETUDIEES PAR LE GROUPE DE TRAVAIL SUR LES ACCORDS INTERNATIONAUX DE SECURITE SOCIALE
DGR 2236/88 Protocole d'Accord "Organismes Sociaux-Assureurs"
PAT 1268/88 DIFFUSION DE LA NORME E 61-115 "ROBOTS MANIPULATEURS INDUSTRIELS".
DGR 2235/88 ACTIVITE LIBERALE DES PRATICIENS A TEMPS PLEIN DANS LES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS.
DGR 2233/88 REVALORISATION DE L'INDEMNITE JOURNALIERE.
DGR 2230/88 SITUATION AU REGARD DE LA LEGISLATION SOCIALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX, EXERCANT LEUR ACTIVITE AU SEIN DE GROUPEMENTS.
DGR 2231/88;STAT 139/88 CONDITIONS D'EXERCICE DES MEDECINS ANATOMO-CYTO-PATHOLOGISTES.
DGR 2229/88 Cessation anticipée d'activite des médecins. Une convention conclue entre les Caisses Nationales d'Assurance Maladie et la Confédération Syndicale des Médecins Français, en application de la Loi nø 88-16 relative à la Sécurité Sociale du 5 janvie
PAT 1265/88 TARIFICATION "ACCIDENTS DU TRAVAIL" DU PERSONNEL TEMPORAIRE PARAMEDICAL (RISQUE 7713.2)
PAT 1264/88 STAGE DE PERFECTIONNEMENT "REALISATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES".
DGR 2228/88 CONDITIONS D'OUVERTURE DES DROITS AUX PRESTATIONS EN NATURE DES ASSURANCES MALADIE ET MATERNITE DU REGIME GENERAL.
DGR 2227/88;ENSM 1215/88 CONTENTIEUX DU CONTROLE TECHNIQUE ET CONTENTIEUX DISCIPLINAIRE DEVANT LES JURIDICTIONS ORDINALES.
CABDIR 30/88 COOPERATION CRAM/CPAM EN MATIERE DE GESTION DES RISQUES DANS LE DOMAINE DES ETABLISSEMENTS SANITAIRES ET MEDICO-SOCIAUX.
DGR 2226/88 MATELAS EN FORME DE GAUFRIER EN UNE SEULE PIECE.
ENSM 1214/88 APPLICATION DU DECRET Nø88-421 du 20/04/88
CABDIR 29/88 FACTURATION DES ACTES D'IMAGERIE PAR RESONANCE MAGNETIQUE NUCLEAIRE EFFECTUES EN CABINET LIBERAL OU EN ETABLISSEMENT D'HOSPITALISATION PRIVE. La présente circulaire précise les modalités de facturation et de prise en charge des examens d'imagerie par réso
DAG 11/88 TRANSMISSION DES DOSSIERS D'OPERATIONS IMMOBILIERES SOUMISES A AUTORISATIONS DE PROGRAMME DELIVREES PAR LA COMMISSION DES OPERATIONS IMMOBILIERES DE LA CNAMTS
STAT 136/88 INCIDENCE, DANS LE SYSTEME NATIONAL INTER-REGIMES, DE L'EXPERIMENTATION DE LA PARTICIPATION DES MEDECINS LIBERAUX A L'AIDE MEDICALE URGENTE D'UNE PART, ET DE LA NOUVELLE REGLEMENTATION CONCERNANT L'ACTIVITE LIBERALE DES PRATICIENS, EXERCANT A TEMPS PLEIN
DGR 2223/88;ENSM 1212/88 NOMENCLATURE DES ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE.