Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
CABDIR 25/88 TABLEAUX DE LA CHAINE STATISTIQUE "BUDGET GLOBAL"
DGR 2197/88 Accès aux soins des personnes en situation de précarité.
DGR 2195/88 MODALITE DE REMBOURSEMENT PAR LES CAISSES PRIMAIRES DES FACTURES SUBROGA- TOIRES, RELATIVES AUX ASSURES SOCIAUX EN AFFECTION LONGUE DUREE.
AC 14/88 Règlement d'honoraires d'expertise médicale -Collège des Trois Médecins -
PAT 1240/88 DEPENSES IMPUTABLES AU COMPTE EMPLOYEUR EN MATIERE DE TARIFICATION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL.
DGR 2194/88 MODALITES DE FINANCEMENT DES APPAREILS D'ASSISTANCE RESPIRATOIRE POUR LE TRAITEMENT A DOMICILE DE L'INSUFFISANCE RESPIRATOIRE CHRONIQUE GRAVE.
DGR 2192/88 QUESTIONS ETUDIEES PAR LE GROUPE DE TRAVAIL SUR LES ACCORDS INTERNATIONAUX DE SECURITE SOCIALE.
AC 13/88 Application de l'article 58 du décret 83-744 du 11 août 1983.
PAT 1238/88 ACTION COORDONNEE RELATIVE AUX PRESSES D'ESSORAGE DU TYPE PASSAT MP 831.
AC 12/88 Affectation des résultats d'exploitation des établissements privés participant au service public HOSPITALIER gérés par les organismes de sécurité sociale.
PAT 1236/88 RISQUE Nø 4805.2 FABRICATION D'EMBALLAGES LEGERS.
DGR 2188/88;ENSM 1196/88 LA CNAMTS ET LE CTGR FORMULENT 16 DIRECTIVES PRINCIPALES. CELLES-CI CONSTITUENT LA BASE DE LA NOUVELLE POLITIQUE QUI CONDUIRA A UNE PLUS GRANDE EFFICACITE DANS LES ACTIONS DE GESTION DES RISQUES.
DGA 5/88 REGLEMENTATION DES MARCHES
DGR 2186/88 AFFILIATION AU RéGIME GéNéRAL DES BéNéFICIAIRES DE L'ALLOCATION DE PARENT ISOLé (API) DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 381-2 DU CODE DE LA SéCURITé SOCIALE.
PAT 1230/88 TARIFICATION DES RISQUES D'ACCIDENTS DU TRAVAIL : IMPUTATION AUX COMPTES EMPLOYEURS DES INDEMNITES EN CAPITAL (ARRETES INTERMINISTERIELS DES 24 ET 28 DECEMBRE 1987)
DGR 2184/88 - AIDES A DOMICILE, - LOI Nø 88-16 DU 5.1.88 RELATIVE A LA SECURITE SOCIALE - ART. 13.
DGR 2183/88 PROTECTION SOCIALE DES STAGIAIRES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE.
PAT 1227/88 DIFFUSION DU TABLEAU RECAPITULATIF DES PRINCIPAUX CRITERES POUR LE CHOIX DE LUNETTES DE PROTECTION A BRANCHES.
DGR 2180/88 ACTIVITE LIBERALE DES PRATICIENS A TEMPS PLEIN DANS LES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS.
DGR 2182/88 CONDITIONS D'OCTROI DES SOINS MEDICAUX AUX ASSURES SOCIAUX DU REGIME SUEDOIS PENDANT UN SEJOUR TEMPORAIRE EN FRANCE.