Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
PAT 1203/87 DIFFUSION DE LA NOTE TECHNIQUE RELATIVE A L'INTRODUCTION DE L'INFORMATIQUE DANS LES PROCEDES DE FABRICATION
ASS 116/87 PLAN-TYPE DU RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE DES SERVICES SOCIAUX DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE
DGR 2157/87;ENSM 1179/87 PRISE EN CHARGE DE L'OXYGENE.
PAT 1201/87 CLASSEMENT ET TARIFICATION ACCIDENTS DU TRAVAIL DES PETITS METIERS DE LA RUE (RISQUE Nø 6604.6)
PAT 1198/87 DIFFUSION DE LA LISTE, MISE A JOUR, DES ORGANISMES SUSCEPTIBLES DE PROCEDER A LA DETERMINATION DE L'APTITUDE DES CONDUCTEURS D'ENGINS, AINSI QU'A L'ENREGISTRE- MENT DE L'AUTORISATION DE CONDUITE.
PAT 1199/87 DIFFUSION DE LA LISTE, MISE A JOUR DES ORGANISMES SUSCEPTIBLES DE VERIFIER L'APTITUDE DES CONDUCTEURS D'ELEVATEURS A NACELLES.
DGR 2154/87 APPLICATION DE LA CONVENTION SIGNEE ENTRE LA FRANCE ET LA COTE D'IVOIRE LE 16 JANVIER 1985.
DGR 2153/87;ENSM 1176/87 MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DIALYSES RENALES DES ASSURES DES REGIMES ETRANGERS DE SECURITE SOCIALE SEJOURNANT TEMPORAIREMENT EN FRANCE.
PAT 1196/87 TABLIERS DE BOUCHER : NORMALISATION ET EFFICACITE.
PAT 1195/87 CLASSEMENT AU REGARD DE LA TARIFICATION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DE LA FABRICATION D'EMBALLAGES LEGERS (RISQUE Nø 4805.2)
DGR 2151/87 RECOURS CONTRE TIERS.
PAT 1189/87 APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 6 DE L'ARRETE DU 1ER OCTOBRE 1976 MODIFIE FIXANT LES REGLES DE TARIFICATION DES RISQUES D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES.
DGR 2150/87 COUVERTURE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL SURVENANT AUX ELEVES ET ETUDIANTS QUI EFFECTUENT, DANS UNE ENTREPRISE ETRANGERE, UN STAGE NON REMUNERE FIGURANT AU PROGRAMME DE LEUR ENSEIGNEMENT. Les stages à l'étranger sont assimilés à des missions d'ordre profession
DGR 2148/87;ENSM 1174/87 APPLICATION DU PLAN DE RATIONALISATION DES DEPENSES DE L'ASSURANCE MALADIE EN MILIEU HOSPITALIER.
DGR 2149/87;ENSM 1173/87 PRATIQUE DE LA REEDUCATION PERINEO-SPHINCTERIENNE.
DGR 2147/87;ENSM 1171/87 CONDITIONS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS OCCASIONNES PAR LES PRELEVEMENTS D'ORGANES HUMAINS DESTINES A LA GREFFE.
PAT 1188/87 MESURES DE VITESSE D'AIR EN CABINES DE PEINTURE.
DGR 2144/87 PRISE EN CHARGE DES APPAREILS ELECTRONIQUES CORRECTEURS DE SURDITE - MODIFICATION DE LA REGLEMENTATION.
DGR 2143/87;ENSM 1170/87 AGREMENT DES FOURNISSEURS D'OBJETS DE PETIT APPAREILLAGE.
DGR 2141/87 LOI Nø 87-39 DU 27.01.87 PORTANT DIVERSES MESURES D'ORDRE SOCIAL - ARTICLE 38 - AIDES A DOMICILE.