Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
DGR 1871/86 COMMUNICATION D'UNE LETTRE MINISTERIELLE RELATIVE A DES ALTERNATIVES A L'HOSPITALISATION (POMPES A INSULINE - DIALYSE RENALE) - DATE D'EFFET : 01.01.86
DGR 1870/86;ENSM 1026/86 PREPARATIONS HOMEOPATHIQUES UNITAIRES
DGR 1869/86;ENSM 1027/86 EXERCICE DU CONTROLE MEDICAL DE LA SECURITE SOCIALE DANS LES ETABLISSEMENTS, SERVICES ET INSTITUTIONS SANITAIRES ET MEDICO-SOCIAUX (APPLICATION DU DECRET Nø 84-1042 DU 28 NOVEMBRE 1984).
AC 11/86 CENTRALISATION INFORMATIQUE DES DOTATIONS GLOBALES AUX ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS ET AUX ETABLISSEMENTS PRIVES PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER
DGA 2/86 PROCEDURE D'APPROBATION DES PROJETS INFORMATIQUES ET BUREAUTIQUES DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE
ENSM 1023/86 GENERALISATION DE L'ACTE DE SUITE EXAMEN DE SANTE COMPLEMENT D'INFORMATION
DGR 1867/86;ENSM 1022/86 SECTORISATION PSYCHIATRIQUE C.M.P.P. MODALITES D'APPLICATION DE LA CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE Nø 126 DU 16 DECEMBRE 1985
CABDIR 9/86 Prise en charge des interruptions volontaires de grossesse. Cette circulaire apporte des précisions sur le dispositif réglementaire applicable aux Interruptions Volontaires de Grossesse.
DGR 1866/86 MODALITES D'APPLICATION DU DECRET Nø 85-1291 DU 3 DECEMBRE 1985 MODIFIANT CERTAINES DISPOSITIONS DU DECRET Nø 46-2959 DU 31 DECEMBRE 1946 RELATIF A L'APPLICATION DU LIVRE IV DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE
DGR 1865/86 COUVERTURE "A.T.-M.P." DES ELEVES ET ETUDIANTS (ARTICLE L.416- 2ø DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE).
DGR 1862/86 PROTOCOLE D'ACCORD "ORGANISMES SOCIAUX - ASSUREURS"
DGR 1861/86;ENSM 1021/86 CLASSEMENT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS ET PRIVES ASSURANT LE SERVICE PUBLIC HOSPITALIER
DGR 1858/86 PROTECTION SOCIALE DES STAGIAIRES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE
DGR 1859/86 SITUATION DES COMPAGNONS D'EMMAšS AU REGARD DE L'ASSUJETTISSEMENT AU REGIME GENERAL
DGR 1860/86 REMBOURSEMENT DES HONORAIRES ET DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES PRATICIENS ET AUXILIAIRES MEDICAUX.
DGR 1857/86 L'ATTENTION DES CAISSES EST APPELEE SUR LES CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE, PAR L'ASSURANCE MALADIE DES TRAITEMENTS D'ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE.
AC 5/86 AIDE A LA REINSERTION A DOMICILE DE PERSONNES HANDICAPEES.
PAT 989/86 Procédure de transmission des informations concernant les préparations chimiques dangereuses. Les Directeurs des CRAM et des CGSS sont invités à faire appliquer par leur service de prévention la procédure ci-annexée, relative à la transmission des renseig
DGR 1854/86 PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE SEJOUR DE CERTAINS ETABLISSEMENTS DE SOINS NON VISES A L'ARTICLE 11 DU DECRET Nø 67.1232 DU 22.12.67
AC 102/85;DGA 55/85 Participation des employeurs à l'effort de construction.