Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.

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Plan de classement

Plan de classement avant le 23 juin 2008

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Publiée le	Référence	Objet
07/02/1984	DGR 1558/84;ENSM 821/84	Rôle du Contrôle Médical dans la mise en oeuvre du Protocole
27/01/1984	DGA 3/84	Nouveaux cadres budgétaires sont diffusés respectant les nouvelles dispositions du plan comptable révisé. Ils devront être utilisés pour la mise en forme des budgets définitifs.
16/01/1984	DGR 1547/84;DGA 1/84;AC 2/84;ENSM 808/84	FORFAIT JOURNALIER HOSPITALIER.
09/01/1984	DGR 1541/84	Droit aux prestations en nature des assurances maladie et maternité, des assurés titulaires d'un avantage de vieillesse versé par la Caisse Générale de Saint Pierre et Miquelon.
28/12/1983	DGR 1537/83	AFFILIATION AU TITRE DE L'ASSURANCE MALADIE-MATERNITE, DES MINISTRES DES CULTES ET DES MEMBRES DES CONGREGATIONS ET COLLECTIVITES RELIGIEUSES TITULAIRES DE PLUSIEURS PENSIONS
28/12/1983	DGR 1538/83	UTILISATION DE FORMULAIRES, LETTRES, FICHES, PAR LES INSTITUTIONS DE SECURITE SOCIALE DES ETATS MEMBRES DE LA CEE
26/12/1983	DGR 1536/83;DGA 63/83;ENSM 800/83	RELATIONS ENTRE LES HOPITAUX ET LES CAISSES DE SECURITE SOCIALE DANS LE CADRE DE LA DOTATION GLOBALE
20/12/1983	STAT 9/83;DGR 1535/83	STATISTIQUES HOSPITALIERES : SUIVI D'UN ECHANTILLON D'ETABLISSEMENTS
15/12/1983	DGR 1534/83	Prise en charge des malades atteints de PHENYLCETONURIE.
08/12/1983	DGR 1531/83;ENSM 794/83	PRISE EN CHARGE DES TRAITEMENTS DE DIALYSE RENALE.
05/12/1983	DGR 1528/83;AC 315/83	RELATIONS ENTRE LES HOPITAUX ET LES CAISSES DE SECURITE SOCIALE DANS LE CADRE DU SYSTEME DE LA DOTATION GLOBALE
05/12/1983	DGR 1530/83	REMBOURSEMENT DU VACCIN RUDI-ROUVAX DE L'INSTITUT MERIEUX.
22/11/1983	DGR 1523/83;AC 313/83	Forfait journalier hospitalier - Extension de l'exonération.
21/10/1983	DGR 1512/83	PROCEDURE DE DETACHEMENT, PROLONGATION DEMANDEE A TITRE EXCEPTIONNEL RESTEE SANS REPONSE DE LA PART DES AUTORITES ALGERIENNES, MAINTIEN AU REGIME FRANCAIS DE SECURITE SOCIALE A TITRE CONSERVATOIRE JUSQU'A LA DECISION DES AUTORITES ALGERIENNES.
13/10/1983	DGR 1508/83	SITUATION AU REGARD DE LA LEGISLATION SOCIALE DES EDUCATEURS- STAGIAIRES EXERCANT DANS LES COMMUNAUTES DE L'ARCHE, GEREES PAR LA SOCIETE POUR L'INSTRUCTION ET LA PROTECTION DES ENFANTS SOURDS-MUETS OU ARRIERES.
12/10/1983	DGR 1507/83;AC 303/83	FORFAIT JOURNALIER HOSPITALIER.
07/10/1983	DGR 1505/83	APPLICATION DE LA CONVENTION FRANCO-ALGERIENNE DE SECURITE SOCIALE SIGNEE LE 1ER OCTOBRE 1980.
07/10/1983	ENSM 778/83;DGR 1506/83;AC 302/83	OUVERTURE DES DROITS DES ASSURES SOCIAUX DANS LE CADRE DES EXAMENS DE SANTE.
30/09/1983	DGR 1504/83	CONSEQUENCES DU DECRET Nø 83-766 DU 24 AOUT 1983 RELATIF A L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'ORTHOPHONISTES.
29/09/1983	DGR 1503/83;AC 301/83	ENQUETE SUR LES ACOMPTES VERSES AUX PHARMACIENS EN APPLICATION DE LA CONVENTION PHARMACEUTIQUE ORGANISANT LA DISPENSE DE L'AVANCE DES FRAIS PHARMACEUTIQUES.