Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
DGR 1461/83;ENSM 754/83 PRISE EN CHARGE DE LA NUTRITION PARENTERALE A DOMICILE. La Caisse Nationale transmet aux Caisses le modèle type de convention à intervenir entre les CRAM et les Organismes Gestionnaires des Centres Agréés pour assurer la nutrition parentérale à domicile e
ASS 89/83 PRISE EN CHARGE DES INTERVENTIONS D'AIDES-MENAGERES DANS LE CAS DE MALADIE OU ACCIDENT GRAVE DE LA MERE.
DGR 1455/83 PUPILLES DE L'EDUCATION SURVEILLEE : ARTICLE L 416-4ø DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE - APPLICATION DU DECRET Nø 83-396 DU 18 MAI 1983.
DGR 1456/83;ENSM 746/83 CEINTURES DE GROSSESSE - PRISE EN CHARGE - AGREMENT.
DGR 1454/83 TAUX D'ABATTEMENT, APPLICABLES DANS LES CENTRES DE SOINS.
DGR 1447/83;ENSM 735/83 TARIF PHARMACEUTIQUE NATIONAL.
DGR 1446/83 NOTE Nø 82/352 ETABLIE PAR LE CSSTM RELATIVE AUX DIFFERENTS ETATS A ETABLIR PAR LES ORGANISMES FRANCAIS POUR L'APPLICATION DE LA CONVENTION GENERALE DE SECURITE SOCIALE FRANCO-ALGERIENNE DU 1ER OCTOBRE 1980.
DGR 1445/83;AC 283/83 Forfait journalier hospitalier
DGR 1441/83 CONVENTION POUR L'ADMISSION DES ASSURES SOCIAUX DANS LES ETABLISSEMENTS DE SOINS DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES. ANNULE ET REMPLACE CONVENTION-TYPE DE SEPTEMBRE 1965.
DGR 1437/83 NOUVEAU TAUX DE REMISE DUE PAR LES PHARMACIES MUTUALISTES SUR LES REMBOURSEMENTS DE MEDICAMENTS EFFECTUES PAR LES CPAM.
DGR 1435/83 APPLICATION DE LA CONVENTION FRANCO-AUTRICHIENNE DE SECURITE SOCIALE DU 28/05/71 - ETATS A ETABLIR SUR LE PLAN STATISTIQUE ET FINANCIER.
DGR 1436/83 SITUATION DES TOREADORS AU REGARD DE LA LEGISLATION DE SECURITE SOCIALE.
DGR 1433/83 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES - REDUCTION DES TARIFS SELON LA POINTURE.
DGR 1429/83 CONVENTIONS RELATIVES A LA DISPENSE DE L'AVANCE DES FRAIS PHARMACEUTIQUES CONCLUES AVEC LES PHARMACIENS D'OFFICINE ET LES GROUPEMENTS MUTUALISTES GERANT UNE PHARMACIE.
SOCIAL 39/83 PLAN-TYPE DU RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE DES SERVICES SOCIAUX DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE
ASS 88/83 ACTION SANITAIRE ET SOCIALE. FINANCEMENT DES ETUDES REALISEES PAR LES OBSERVATOIRES REGIONAUX DE LA SANTE.
DGR 1424/83 REGIME DE SECURITE SOCIALE DES PERSONNELS DE L'ETAT NON TITULAIRES EN SERVICE OU EN MISSION A L'ETRANGER
DGR 1422/83;ENSM 724/83 THERMALISME - RDACTION DES ACCORDS DE PRISE EN CHARGE DE CURE THERMALE.
ENSM 722/83 Circulaire d'actualisation de l'activité des pharmaciens- conseils en fonction de leur rôle de conseiller qualifié Au sein du contrôle médical et de leur spécificité en matière de contrôles sélectifs.
CNAMTS 404/83 Action Sanitaire et Sociale. Modification des modalités de financement du programme de transformation des hospices , et de modernisation des maisons de retraite.