Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
DGR 1420/83 MODIFICATION DE LA PROCEDURE PREVUE AUX ARTICLES 18 ET 24 DU REGLEMENT CEE Nø574/72, RELATIFS AUX PRESTATIONS EN ESPECES, LORSQUE L'ASSURE RELEVE DU REGIME BRITANNIQUE
DGR 1418/83;DGA 38/83;AC 274/83;ENSM 721/83 Prise en charge des interruptions volontaires de grossesse
DGR 1416/83 SITUATION DES TRAVAILLEURS PORTUGAIS HEMODIALYSES QUI, A L'OCCASION DE CONGES PAYES, VONT SEJOURNER DANS LEUR PAYS D'ORIGINE.
DGR 1417/83 TRANSMISSION DE LA LETTRE MINISTERIELLE Nø 1346 DU 22.2.83 CONCERNANT L'APPLICATION DE L'ARTICLE 17 DU REGLEMENT CEE - Nø 1408.71 RELATIF AUX REGLES PARTICULIERES APPLICABLES A CERTAINES CATEGORIES DE TRAVAILLEURS DETACHES EN FRANCE
DGR 1404/83;ENSM 703/83 PLANIFICATION DES EQUIPEMENTS DE SANTE
DGR 1405/83 INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE.
DGR 1402/83;ENSM 704/83 MODIFICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DE LA NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS
DGR 1403/83 APPLICATION DE L'ARTICLE 12 OU DE L'ARTICLE 13 DU REGLEMENT INTERIEUR DES COMMISSIONS PARITAIRES REGIONALES, DEPARTEMENTALES OU LOCALES DES DIFFERENTES PROFESSIONS DE SANTE
DGR 1401/83 ACTIVITE DE CLIENTELE PRIVEE DANS LES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS
DGR 1400/83 REMISE CONVENTIONNELLE DUE PAR LES PHARMACIENS D'OFFICINE
DGR 1397/83 Allocations maternité pour les ressortissants du régime des praticiens et auxiliaires médicaux conventionnes. La loi nø 82-596 du 10 juillet 1982, institue, en son article 4, des allocations de maternité en faveur des femmes qui relèvent à titre personnel
ASS 84/83 AIDE A L'AMELIORATION DE L'HABITAT EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES.
DGR 1394/83;ENSM 694/83 PREPARATIONS MAGISTRALES ENTRANT DANS LE CADRE DE LA BIOTHERAPIE GAZEUSE.
DGR 1393/83 CREATION D'UN NOUVEAU FORMULAIRE FRANCO-YOUGOSLAVE Nø SE 21-26 "ATTESTATION CONCERNANT L'INSCRIPTION DES MEMBRES DE LA FAMILLE"
DGR 1387/83;ENSM 692/83 SURVEILLANCE MEDICALE DES TRAVAILLEURS EXPOSES A L'ACTION DES POUSSIERES DE SILICE, D'AMIANTE ET D'OXYDE DE FER : APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE. 18 DU DECRET Nø 57-1176 DU 17 OCTOBRE 1957.
DGR 1383/83 SITUATION AU REGARD DU REGIME GENERAL DES ENFANTS MANNEQUINS
DGR 1384/83 APPAREILS éLECTRONIQUES CORRECTEURS DE LA SURDITé à CONDUCTION OSSEUSE PROROGATION DES AUTORISATIONS D'ACHAT. PRISE EN CHARGE.
DGR 1378/83 CONVENTION RELATIVE A LA DISPENSE D'AVANCE DES FRAIS EN MATIERE DE PRESTATIONS PHARMACEUTIQUES
DGR 1379/83 ASSURANCE MATERNITE - NOTION D'ENFANT VIABLE.
DGR 1375/82 DROIT AUX PRESTATIONS EN NATURE DE L'ASSURANCE MALADIE DES TITULAIRES DE PEN- SIONS OU D'ALLOCATIONS DE VIEILLESSE SERVIES PAR LE REGIME METROPOLITAIN OU LE REGIME DE NOUVELLE-CALEDONIE.