Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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DGR 1212/81;ENSM 547/81 RELATIONS AVEC LES PHARMACIENS D'OFFICINE.
DGR 1210/81 DISPOSITIONS RELATIVES A LA PRESENTATION DES BUDGETS DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION DE SOINS ET DE CURE.
DGR 1211/81 ADHESION DE LA GRECE A LA CEE MODIFICATION DE LA PROCEDURE DE PAIEMENT DES PRESTATIONS (PAIEMENT DIRECT DES PENSIONS ET DES RENTES)
DGR 1209/81;ENSM 543/81 MODALITES D'APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 17 SEPTEMBRE 1981 (JO DU 28-29-.9.81). MISE EN SERVICE DES MODELES D'IMPRIMES DE FEUILLE D'HONORAIRES D'ACTES DE LABORATOIRE S 3131 a.
DGR 1208/81 SOINS DISPENSES EN FRANCE AU TITRE DE L'ASSURANCE MALADIE, MATERNITE AUX ASSURES SOCIAUX DU REGIME ALGERIEN EN APPLICATION DE L'ARTICLE 9 õ 1 DE LA CONVENTION FRANCO-ALGERIENNE DU 19.1.1965.
DGR 1205/81 APPLICATION DU DECRET Nø 81.509 DU 12.05.1981 CONCERNANT LES SOCIETES CIVILES PROFESSIONNELLES DE MASSEURS- KINESITHERAPEUTES.
DGR 1206/81;ENSM 535/81 TRAITEMENT A DOMICILE DE L'INSUFFISANCE RESPIRATOIRE CHRONIQUE GRAVE Les Caisses d'Assurance Maladie sont informées des nouvelles modalités conventionnelles à mettre en place pour le traitement de l'insuffisance respiratoire chronique grave, suite à la cr
DGR 1204/81;ENSM 532/81 PRECISIONS SUR LE DECRET Nø 81-538 DU 12.05.1981, RELATIF A L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'INFIRMIER Le décret nø 81-538 du 12 mai 1981, relatif à l'exercice de la profession d'infirmier, ne modifie pas l'article L. 487 du Code de la Santé Publique qui rés
DGR 1202/81 APPLICATION A L'ILE DE JERSEY DE LA CONVENTION DE SECURITE SOCIALE DU 10 JUILLET 1956 ENTRE LA FRANCE ET LE ROYAUME UNI.
DGR 1201/81;ENSM 530/81 ARTICLES DE PETIT APPAREILLAGE - AGREMENT DES FOURNISSEURS
CNAMTS 395/81 ACTION SANITAIRE ET SOCIALE
DGR 1193/81 ABANDON DE L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 46 õ 3 DU REGLEMENT (CEE) nø 1408/71 RELATIVES A L'ECRETEMENT EN MATIERE DE PENSIONS D'INVALIDITE.
DGR 1191/81 REGIME DE PROTECTION SOCIALE APPLICABLE AUX SALARIES DE LA NAVIGATION DE PLAISANCE EN MER ET CAISSE COMPETENTE POUR LEUR AFFILIATION.
DGR 1188/81 Modalités d'application des dispositions du décret nø 80-987 du 3.12.1980 fixant les catégories de personnes habilitées à effectuer certains actes de prélèvement en vue d'analyses de biologie médicale (J.O. du 9 décembre 1980) et ses conséquences sur les
DGR 1186/81 Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat ayant cessé leur activité Droits aux prestations Il s'agit du rappel des instructions relatives à la reconnaissance du droit aux prestations en nature des assurances mala
DGR 1187/81;ENSM 520/81 SERVICE DE NEUTRONTHERAPIE DU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL D'ORLEANS Les Caisses d'Assurance Maladie sont informées des modalités de prise en charge des séances de neutronthérapie dispensées au CHR d'Orléans.
DGR 1185/81;ENSM 519/81 APPAREILLAGE - VEHICULES POUR HANDICAPES PHYSIQUES - CONVENTION NATIONALE
DGR 1182/81;ENSM 514/81 Surveillance médicale des travailleurs exposés à l'action des poussières de silice, d'amiante et de l'oxyde de fer application de l'article 18 du décret nø 57.1176 du 17 octobre 1957. Par lettre nø 7747 du 10 février 1981, Monsieur le Ministre de la santé
DGR 1183/81 APPLICATION DE L'AVENANT Nø 3 DU 1er FEVRIER 1978 A LA CONVENTION FRANCO-TUNISIENNE DE SECURITE SOCIALE DU 17 DECEMBRE 1965
DGR 1178/81 PROTECTION CONTRE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL DES STAGIAIRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE NE PERCEVANT AUCUNE REMUNERATION PENDANT LEUR STAGE.