Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
DGR 1134/81 CONSEQUENCES DECOULANT DE L'INSTITUTION DU "SERVICE NATIONAL DE SANTE" EN ITALIE.
DGR 1130/81;ENSM 473/81 MODALITES D'APPLICATION DE LA CIRCULAIRE CNAMTS N 393 DU 14 JANVIER 1981
DGR 1123/81 SECTEUR PRIVE DES PRATICIENS A PLEIN TEMPS DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS.
DGR 1122/81 APPLICATION DES DISPOSITIONS DU DECRET Nø 80-987 DU 3 DECEMBRE 1980 (JO du 9.12.1980) FIXANT LES CATEGORIES DES PERSONNES HABILITEES A EFFECTUER CERTAINS ACTES DE PRELEVEMENT EN VUE D'ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE.
DGR 1121/81 Artistes et musiciens du spectacle - Ouverture du droit aux prestations.
DGR 1116/81;ENSM 470/81 Code des règles de facturation des prestations hospitalières publiques.
DGR 1118/81;ENSM 471/81 STUPEFIANTS (Tableau B).
DGR 1113/81 Critères d'affiliation au régime de Sécurité Sociale des artistes auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques.
DGA 6/81;DGR 1110/81;AC 201/81 Mise à jour de la codification des régimes.
DGR 1111/81 Conventions relatives à la dispense de l'avance des frais pharmaceutiques conclues avec les pharmaciens d'officine et les groupements mutualistes gérant une pharmacie.
ASS 74/81 Budget d'ASS des CRAM - Présentation des documents budgétaires Exposé des projets d'équipement
DGR 1108/81;ENSM 462/81 Décrets relatifs au régime des prestations supplémentaires de vieillesse des praticiens conventionnés (avantage social vieillesse). Les retraites du régime de l'avantage social vieillesse liquidées à compter du 1er janvier 1981 sont majorées de 25 %. Cett
DGR 1103/81;DGA 5/81 MODALITES D'APPLICATION DU DECRET Nø 81-45 DU 21 JANVIER 1981 ET DE L'ARRETE DU 21 JANVIER 1981 FIXANT L'AFFILIATION A LA CAISSE DU LIEU DE RESIDENCE HABITUELLE DE L'ASSURE. La présente circulaire précise les modalités d'application du décret précité du 2
DGR 1107/81 Répercussion sur les relations internationales des innovations intervenues en ITALIE en matière d'assurance maladie-maternité.
DGR 1100/81;ENSM 460/81 Circulaire d'application du décret nø 81-207 du 3 mars 1981 étendant le droit de saisine des juridictions ordinales aux médecins- conseils.
DGR 1102/81;ENSM 461/81 Appareillage - Réhabilitation chirurgicale des surdités totales - Prothèses CHORIMAC 12 - Poursuite de l'expérimentation entreprise en 1979.
DGR 1098/81 Entrée en vigueur du Traité d'adhésion de la République Hellénique à la Communauté Economique Européenne à compter du 1er Janvier 1981.
DGR 1099/81;ENSM 499/81 Véhicules pour handicapés physiques - Poussette BUGGY - MAJOR.
DGR 1096/81;ENSM 456/81 CONVENTION NATIONALE EN VUE DU DEPISTAGE NEONATAL DE LA PHENYLCETONURIE ET DE L'HYPOTHYROIDIE.
DGR 1094/81;ENSM 455/81 Articles de petit appareillage - Agrément des fournisseurs.