Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
DGR 1091/81 REGIME D'AFFILIATION DES RELIGIEUSES CONGREGANISTES EXERCANT UNE ACTIVITE APOSTOLIQUE INFIRMIERE
DGR 1085/81;ENSM 454/81 THERMALISME - MODIFICATION DE LA REGLEMENTATION THERMALE.
DGR 1086/81 RECONVERSION DES CENTRES DE JOUR POUR PERSONNES AGEES
DGR 1082/81 Extension à d'autres personnes de la protection sociale des Français à l'Etranger.
DGR 1077/81;DGA 4/81 Dispositions adoptées par les officines pharmaceutiques pour l'établissement de leurs factures (subrogatoires ou normales). Appréciations et développements envisagés ou souhaités par les organismes destinataires.
DGR 1079/81;DGA 3/81 MISE EN PLACE DES FORMULAIRES VISES PAR L'ARRETE DU 20 JANVIER 1981 (JO DU 25 JANVIER 1981)
DGR 1080/81 OUVERTURE DU DROIT AUX PRESTATIONS DES ASSURANCES MALADIE, MATERNITE, INVALIDITE ET DECES - PERSONNELS ENSEIGNANTS NON TITULAIRES. Rétablissement des mesures administratives d'assimilation en faveur de certains personnels enseignants.
DGR 1076/81 REGLEMENTS COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE (CEE) - SEJOUR TEMPORAIRE EN FRANCE - APPLICATION DES ARTICLES 22 DU REGLEMENT (CEE) 1408/71 ET 34 DU REGLEMENT (CEE) 574/72. 1) Les demandes de remboursement présentées par des ressortissants italiens -non mun
DGR 1068/81;ENSM 438/81 Date d'effet de la pension d'invalidité en cas de stabilisation de l'état de santé de l'assuré.
AC 194/81 Convention franco-portugaise du 29 juillet 1971 Modification d'état statistique
DGR 1062/81 Affection ou accident survenu au cours du service national actif - Modalités d'indemnisation par les Caisses Primaires dès radiation des contrôles de l'Armée.
DGR 1064/81 Assurance invalidité - Portée de l'article L. 253 du Code de la Sécurité Sociale.
DGR 1061/81 Protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle.
DGR 1057/81 Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat ayant cessé leur activité - Droit aux prestations.
AC 192/81 Assurés faisant l'objet d'un changement de régime obligatoire entre le régime général et le régime spécial des militaires de carrière.
CNAMTS 393/81 CIRCULAIRE D'ACTUALISATION DES ACTIONS DU CONTROLE MEDICAL
DGR 1052/81;ENSM 427/81 Appareillage - Véhicules pour handicapés physiques - Convention Nationale Avenant nø 1.
SDAM 1053/81 Grand appareillage - Agrément des fournisseurs titulaires d'un Brevet de Technicien Supérieur.
DGR 1049/81;ENSM 424/81 HOSPITALISATION DANS LES ETABLISSEMENTS PRIVES CONVENTIONNES Mise en place du nouvel imprimé de facturation
DGR 1048/81 INSERTION DANS LA COMMUNAUTE NATIONALE DES FRANCAIS MUSULMANS ORIGINAIRES D'ALGERIE