Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.

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Afficher le sélecteur des plans de classement antérieurs au 23/06/2008

Plan de classement

Plan de classement avant le 23 juin 2008

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Publiée le	Référence	Objet
04/05/2010	CIR-9/2010	CCAM des actes d'anatomie et cytologie pathologiques
06/04/2010	CIR-8/2010	CCAM et actes de radiothérapie.
22/01/2010	CIR-2/2010	Introduction de deux nouveaux actes de cardiologie à la CCAM.
19/11/2009	CIR-39/2009	Modification d'un tableau de maladie professionnelle
19/11/2009	CIR-40/2009	Modification d'un tableau de maladies professionnelles
16/11/2009	CIR-38/2009	Recours contre tiers (Italie).
22/09/2009	CIR-33/2009	Prix limites des soins, des forfaits et de la surveillance afférents aux IVG dans les établissements de santé
19/03/2009	CIR-19/2009	Procédure dérogatoire en cas de séjour à l'étranger pour la prise en charge des médicaments
17/03/2009	CIR-17/2009	Codage obligatoire au 1er mars 2009 des médicaments facturables en sus de prestations d'hospitalisation pour les établissements ex-OQN (art. L.162.22.7 CSS)
11/03/2009	CIR-16/2009	Modification de la règle d'association des actes de radiologie conventionnelle.
05/03/2009	CIR-13/2009	Facturation à titre dérogatoire d'actes réalisés par des sages-femmes salariées dans les cliniques obstétricales
25/02/2009	CIR-11/2009	Modifications de tableaux de maladies professionnelles
10/02/2009	CIR-7/2009	Facturation des prestations réalisées par certaines MECS et certains établissements thermaux
08/01/2009	CIR-2/2009	Modification d'un tableau de maladies professionnelles
29/12/2008	CIR-61/2008	Entrée en vigueur au 1er janvier 2009 du codage obligatoire des médicaments rétrocédés par les pharmacies à usage intérieur des établissements de santé.
05/11/2008	CIR-58/2008	modalités de prise en charge des préparations magistrales et officinales - précisions complémentaires
30/10/2008	CIR-56/2008	Recours contre tiers (Portugal).
21/07/2008	CIR-36/2008	Evaluation médicale de l'examen de prévention bucco-dentaire - précisions
11/07/2008	CIR-34/2008	Recours contre tiers (Royaume-Uni).
30/06/2008	CIR-33/2008	Prise en charge des réclamations et plaintes formulées par les bénéficiaires de la CMU complémentaire ou par les professionnels de santé