Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
CIR-10/2007 Examen Prévention Bucco-Dentaire (EBD)
CIR-9/2007 Délai de recours pour l'expertise en AT/MP.
CIR-59/2006 Convention nationale des chirurgiens-dentistes.
CIR-55/2006 Ouvriers DCN et âge d'entrée ATA.
CIR-56/2006 Modification des listes des établissements susceptibles d'ouvrir droit à l'ATA.
CIR-51/2006 Annulation de l'arrêté du 6 février 2004 relatif à l'établissement Tunzini
CIR-49/2006 Articles L.162-1-14 et R.147-6 du code de la sécurité sociale : Pénalités financières - champ d'application.
CIR-50/2006 Débouchés contentieux des contrôles et analyses d'activité des Professionnels de santé
CIR-44/2006 Système d'identification hors champ SIRENE
CIR-42/2006 Modification des tableaux de maladie professionnelle
CIR-41/2006 Participation Assuré de 18 Euros.
CIR-40/2006 Télétransmission des factures hors dotations annuelles de financement par les hôpitaux publics
CIR-35/2006 Age d'entrée dans le dispositif ATA des dockers intermittents
CIR-33/2006 LPP - tarification à l'activité (T2A) - fin d'application de l'arrêté du 12 juillet 2005 (JO du 26)
CIR-32/2006 L'exigence de la qualité de salarié d'un établissement listé
CIR-29/2006 LPP - Titre 1 chapitre 1 : oxygénothérapie à long terme - traitement initié avant entente préalable - factures antérieures à l'accord, modalités de traitement
CIR-27/2006 Convention nationale des chirurgiens-dentistes. Participation aux cotisations sociales.
CIR-25/2006 Salaire de référence de l'ATA
CIR-23/2006 Les rémunérations du personnel des industries électriques et gazières (EDF-GDF)
CIR-21/2006 Modification des listes des établissements susceptibles d'ouvrir droit à l'ATA.