Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.

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Afficher le sélecteur des plans de classement antérieurs au 23/06/2008

Plan de classement

Plan de classement avant le 23 juin 2008

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Publiée le	Référence	Objet
11/01/2005	CIR-4/2005	Liste d'oppostion : Garantie de paiement aux pharmaciens
30/12/2004	CIR-160/2004	Accord national des centres de santé / Actions locales de prévention et d'éducation sanitaire
27/12/2004	CIR-158/2004	Extensions des compétences des sages-femmes par la loi de santé publique 2004.
21/12/2004	CIR-151/2004	Statut du médecin régulateur.
21/12/2004	CIR-152/2004	Présentation du décret relatif aux catégories de médicaments à prescription restreinte et à la rétrocession de médicaments par les établissements de santé
17/12/2004	CIR-150/2004	Réforme du guichet unique du spectacle (GUSO).
09/12/2004	CIR-148/2004	Formation continue conventionnelle des chirurgiens dentistes
08/12/2004	CIR-147/2004	Chirurgiens-dentistes - accord entre la CNSD et l'UJCD-UD sur la composition des instances paritaires.
07/12/2004	CIR-146/2004	Finalisation de l'identification des professionnels de la LPP
06/12/2004	CIR-144/2004	LPP - Titre II chap. 3 - arrêté du 25 août 2004 modifiant la nomenclature pour les patients de moins de 20 ans et ceux atteints de cécité quel que soit leur âge
02/12/2004	CIR-142/2004	Informations diverses concernant le recours contre tiers à l'étranger.
02/12/2004	CIR-143/2004	Personnels de l'OCDE relevant du régime français.
15/11/2004	CIR-134/2004	Prix limites des soins, des forfaits et de la surveillance afférents aux IVG en établissements de santé fixés par l'arrêté du 23 juillet 2004.
10/11/2004	CIR-131/2004	Gestion des demandes d'allocation des travailleurs de l'amiante des dockers dits "permanents".
10/11/2004	CIR-133/2004	Accord national des centres de santé.
25/10/2004	CIR-129/2004	Codification des maladies professionnelles
19/10/2004	CIR-127/2004	Autorisation de la dispense d'avance des frais en matière de délivrance d'allergènes préparés pour un seul individu
18/10/2004	CIR-126/2004	Télétransmission des feuilles de soins - chirurgiens-dentistes.
04/10/2004	CIR-116/2004	Extension du champ d'application de la convention SESAM-Vitale avec les pharmaciens d'officines aux pharmacies mutualistes
04/10/2004	CIR-117/2004	Gestion des dossiers des étudiants en situation de maintien de droits