Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
CIR-114/2004 Erratum à la circulaire n 52/2004 et définition du circuit des documents au CSP diabète.
CIR-113/2004 Imprimés de facturation des transports sanitaires
CIR-112/2004 LPP - Titre III - Chapitre 4 - Prix de vente au public de deux stimulateurs cardiaques (codes 3444364 et 3488864) : erreurs
CIR-109/2004 LPP-Titre III Chap. 4 - Arrêtés du 18 août 2004 (JO du 24 août 2004) - Inscription des stimulateurs cardiaques triple chambre et des défibrillateurs cardiaques
CIR-111/2004 Mise en ouvre de l'article 42 de la LFSS 2004 sur le contrôle des indemnités journalières - Articles L.315-1 et L.315-2 du Code de la Sécurité Sociale
CIR-107/2004 Précisions complémentaires sur les modalités d'application du décret n 2003-1207 du 18 décembre 2003 et la circulaire DSS/2A du 26 décembre 2003
CIR-102/2004 Avenant à la convention nationale des directeurs de laboratoire
CIR-99/2004 Droit au congé de maternité et indemnisation des arrêts de travail qui font suite à une interruption de grossesse - Conditions requises
CIR-97/2004 Homologation de formulaires
CIR-94/2004 EHPAD
CIR-91/2004 Finalisation de l'identification des professionnels de la LPP
CIR-85/2004 Application de l'article 34 du décret 2003-1010 du 22 octobre 2003 - Rétroactivité des tarifs (Circ Min n 06 du 08/01/2004)
CIR-86/2004 Autres dispositifs de cessation anticipée d'activité pour les travailleurs de l'amiante, hors gestion par le FCAATA.
CIR-84/2004 Calcul du salaire de référence utile pour déterminer le montant d'une ATA en fonction des salaires mensuels bruts de la dernière année d'activité salariée.
CIR-80/2004 Articulation entre la loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites, et l'article 41 modifié de la loi de financement pour 1999 (A T A).
CIR-76/2004 Programme d'amélioration de la qualité sur le contrôle et le suivi de l'arrêt de travail de longue durée au sens des art. L. 323-1 et L. 324-1 du css
CIR-77/2004 Contrôle et suivi des arrêts de travail en accident du travail
CIR-72/2004 Codification des maladies professionnelles
CIR-68/2004 Liste des cartes Vitale en opposition - Diffusion nationale
CIR-67/2004 Avenant à la convention des orthoptistes.