Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
CIR-64/2004 Remboursement des soins dans l'UE/EEE et la Suisse
CIR-65/2004 Gestion des assistants d'éducation - Indemnité journalière - Subrogation - Signature de l'assuré sur le formulaire S 3201 et S 6202 - Non
CIR-61/2004 Codage de la LPP - modalités de mise en ouvre.
CIR-60/2004 avenant à la convention nationale des orthophonistes
CIR-54/2004 Mise en ouvre de l'accord national des centres de santé
CIR-45/2004 Installation des commissions paritaires régionales ou départementales des centres de santé
CIR-42/2004 Précisions complémentaires sur les modalités d'application du décret 2003-1207 du 18 décembre 2003 et de la circulaire DSS/2A du 26 décembre 2003
CIR-40/2004 Arrêt de travail de longue durée (L. 324-1 du css). Information de l'assuré avant la fin du service des indemnités journalières.
CIR-39/2004 Ouverture de l'accès aux soins en Suisse pour les assurés des régimes suisse et français
CIR-30/2004 LPP - Inscription par nom de marque - dates de fin de prise en charge, échéance - remboursement : oui.
CIR-32/2004 Communication d'avis du Conseil d'Etat du 16 janvier 2004.
CIR-29/2004 Précisions complémentaires sur les modalités d'application du décret 2003-1207 du 18 décembre 2003 et de la circulaire DSS/2A du 26 décembre 2003
CIR-28/2004 Remboursement forfaitaire des soins exposés à l'étranger
CIR-25/2004 Détermination du salaire de référence de l'allocation des travailleurs de l'amiante.
CIR-24/2004 Forfait annuel global de soins pour les foyers d'accueil médicalisés et les services d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés
CIR-19/2004 Circulaire DGAS/Dir n 572 du 11/12/2003 relative aux modalités d'application du décret n 2003-1135 du 26/11/2003
CIR-20/2004 Coordination allocation des travailleurs de l'amiante du régime général / autres dispositifs d'allocation des travailleurs de l'amiante
CIR-21/2004 Allocation des travailleurs de l'amiante et pension militaire de retraite.
CIR-22/2004 Précisions sur les règles de cumul entre l'ATA et certains avantages.
CIR-16/2004 Révision du tableau 42 des maladies professionnelles