Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
CIR-126/2003 Renonciation à la gestion partielle du risque AT/MP par Air France.
CIR-127/2003 modification du formulaire S 6100
CIR-125/2003 LPP - Titre I - Chapitre 1 - section 2 : modalités de prise en charge du forfait de mise à disposition du système actif (code 101B06.4) -insulinothérapie
CIR-122/2003 Précisions apportées par la DSS sur l'application de l'article 2-3 du décret n 2000-638 du 7 juillet 2000 dans la gestion de l'ATA.
CIR-119/2003 Circulaire Ministérielle DHOS/F2/2003 du 4 juillet 2003.
CIR-118/2003 Arrêté du 9 juillet 2003
CIR-116/2003 Accès à la CMU des pensionnés d'un régime français qui reprennent une activité en Suisse
CIR-113/2003 Convention franco-andorrane.
CIR-114/2003 Réglementation européenne
CIR-115/2003 Remboursement forfaitaire des soins exposés à l'étranger
CIR-112/2003 Protection sociale des bénéficiaires de l'allocation des travailleurs de l'amiante qui résident hors de France (métropole et DOM).
CIR-110/2003 Complément d'information à la circulaire relative à la télétransmission des chirurgiens-dentistes.
CIR-109/2003 Généralisation de la garde ambulancière réorganisée. Mise en ouvre des dispositions de l'avenant N 1 à la convention nationale.
CIR-99/2003 Contrat de travail - lien de parenté - entraide familiale (présomption simple : oui)
CIR-104/2003 Extension des règlements CEE n 1408/71 et n 574/72 aux ressortissants d'Etats Tiers
CIR-106/2003 Modalités de facturation des diffuseurs portables et des pompes pour perfusion à domicile posés à des patients en clinique privée en vue d'un retour à domicile.
CIR-101/2003 Date d'effet de l'affiliation au régime étudiant.
CIR-103/2003 Recours contre tiers (Grèce)
CIR-98/2003 LPP - suppression de la procédure d'agrément ; information des DRASS sur les demandes de conventionnement de professionnels non compétents : lettre type.
CIR-95/2003 Pension militaire de retraite et allocation des travailleurs de l'amiante