Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
CIR-97/2003 Circulaire d'application à la convention nationale thermale
CIR-86/2003 LPP (ex-TIPS) - Organisation du contrôle par le service médical des produits et prestations inscrits sur la liste prévue à l'article L. 165-1
CIR-88/2003 Traitement des situations de reprise de travail de courte durée par un titulaire de l'allocation des travailleurs de l'amiante.
CIR-89/2003 Suivi de l'activité individuelle des orthophonistes
CIR-85/2003 Convention de gestion pour nouvelles modalités de prise en charge des dépenses TASS - TCI - CNITAAT
CIR-84/2003 Arrêts du Conseil d'Etat relatifs à six établissements figurant sur la liste des établissements susceptibles d'ouvrir droit à l'ATA.
CIR-82/2003 Modalités de paiement des sommes restant dues au décès d'un titulaire de l'allocation des travailleurs de l'amiante.
CIR-83/2003 allocation des travailleurs de l'amiante et demandeurs reconnus atteints au titre du régime agricole d'une maladie professionnelle causée par l'amiante
CIR-80/2003 Couverture Maladie Universelle
CIR-78/2003 dernier travail exécuté en tant que détenu : mode de calcul du montant de l'allocation des travailleurs de l'amiante.
CIR-76/2003 Accord national des centres de santé.
CIR-75/2003 Sortie des expérimentations. Modalités de paiement des permanences à compter du 1er avril 2003 pour les 8 sites expérimentateurs.
CIR-74/2003 Réforme des modalités de financement des juridictions sociales
CIR-73/2003 Liste électronique des cartes Vitale en opposition - Campagne d'information
CIR-72/2003 Mise en ouvre de la réforme des accidents successifs.
CIR-70/2003 Protection sociale des élèves et étudiants en stage hors du territoire national.
CIR-68/2003 LPP , ex-TIPS (article L. 165-1 CSS). Titre II Chapitre 1er - Attelles montées sur chaussures /code LPP 201G00.111.
CIR-67/2003 Reconnaissance du caractère professionnel d'une maladie inscrite au tableau 30 ou 30bis et droit à l'allocation des travailleurs de l'amiante dès 50 ans.
CIR-65/2003 annulation par le Conseil d'Etat de l'inscription de cinq établissements.
CIR-61/2003 Application de l'Arrêté du 11 mars 2003 modifiant la NGAP