Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
DDRI 2/2001;AC 1/2001 DISPOSITIONS TRANSITOIRES D'URGENCE - TIPS - Titres I & IV : Diverses recom- mandations et explications relatives à de récents arrêtés parus au J. O.
DDRI 3/2001;ENSM 2/2001 TIPS - Titre III - Signalements relatifs à des pratiques de facturation
DRP 3/2001;ENSM 1/2001 MODALITES D'APPLICATION DE LA LEGISLATION AT/MP EN CAS D'INFECTION PAR LE VIRUS DE L'IMMUNO-DEFICIENCE HUMAINE (VIH) AUX TEMPS ET LIEU DE TRAVAIL.
DRP 1/2001 MESURES EN FAVEUR DE L'ACCES A L'EMPLOI POUR LES PERSONNES EN SITUATION D'INSERTION - LOI N 98-657 DU 29 JUILLET 1998.
DRP 2/2001 Modification de la table des éléments matériels
DDRI 149/2000 TIPS - Titre I - Arrêté du 27 octobre 2000 publié au Journal Officiel du 16 novembre 2000
DAR 16/2000 Actualisation de la politique d'action sanitaire et sociale des CPAM et des CGSS suite à la mise en place de la CMU complémentaire
AC 59/2000;DSI 23/2000;DDRI 145/2000;DAR 15/2000 ETABLISSEMENTS DE SANTE PRIVES - CAISSE CENTRALISATRICE DES PAIEMENTS
DDRI 146/2000 TIPS - Titre I - Chapitre 1 - Interruption des périodes de location
CABDIR 16/2000;AC 57/2000 Rétrocession Hospitalière - Modification des règles de prise en charge de 12 spécialités rétrocédées
CABDIR 17/2000;AC 58/2000 TIPS - CMU : arrêtés du 10 novembre 2000 (JO du 14) relatif aux lunettes et du 11 octobre 2000 (JO du 20) relatif aux prothèses auditives
AC 53/2000 Procédures civiles d'exécution - retenues sur virements de tiers payant suite à signification de saisie attribution sur un professionnel de santé.
AC 54/2000 Aide Médicale de l'Etat - Convention du 17 octobre 2000
DDRI 140/2000 Réforme de la tarification des EHPAD : Crédits sur l'ONDAM 2000.
DRP 31/2000 DEPENSES IMPUTABLES AU COMPTE EMPLOYEUR EN MATIERE DE TARIFICATION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL.
DDRI 139/2000 Réforme de la tarification des EHPAD. ANGELIQUE.
DDRI 138/2000 Remboursement des soins exposés dans l'UE/EEE
AC 51/2000 CONVENTIONS INTERNATIONALES Circulaire commune Agence Comptable CNAMTS et CSSTM
CABDIR 14/2000 Evaluation des fonctionnalités informatisées et organisées en réseau sur la qualité des soins et sur la pratique médicale.
CABDIR 13/2000;AC 49/2000 Modifications de la convention franco-monégasque.