Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
CIR-5/2019 Avenant N 1 à la Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités d'exploitation des domaines skiables et création de la CNO H009 pour le CTN H
CIR-4/2019 Décision UNCAM du 5 octobre 2018 et du 6 novembre 2018
CIR-3/2019 Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de la chimie et du caoutchouc
CIR-2/2019 Convention nationale des chirurgiens-dentistes
CIR-1/2019 Revalorisation des allocations de cessation anticipée d'activité.
CIR-23/2018 Relèvement au 1er janvier 2019 du plafond des salaires soumis à cotisations.
CIR-21/2018 Présentation de l'avenant 6 à la convention médicale 2016 - Modalités de mise en oeuvre des actes de télémédecine.
CIR-22/2018 Présentation des mesures de l'avenant 6 à la convention médicale 2016 autres que la télémédecine.
CIR-20/2018 Présentation de l'avenant 4 à la convention nationale des sages-femmes
CIR-19/2018 Convention nationale d'objectifs spécifique aux activités des métiers de la mer
CIR-18/2018 Décision UNCAM du 10/07/2018 relative à l'inscription de l'acte de bilan visuel (RNO)
CIR-17/2018 Agrément des ingénieurs conseil et des contrôleurs de sécurité des services prévention des caisses régionales et générales.
CIR-16/2018 Avenant n 1 à la convention nationale d'objectifs D042 spécifique aux activités de commerce de gros de boissons.
CIR-15/2018 Avenant n 1 à la convention nationale d'objectifs spécifique aux activités de biens et composants d'équipements et de mécanique industrielle.
CIR-14/2018 Actualisation des modalités d'instruction de la reconnaissance des accidents du travail.
CIR-13/2018 Convention Nationale d'Objectifs fixant un programme d'actions de prévention spécifique aux activités des artistes et autres services annexes des spectacles.
CIR-12/2018 Avenant 2 à la Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de restauration traditionnelle et d'hôtellerie et création de la CNO H007 pour le CTN H
CIR-11/2018 Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités du secteur de l'hébergement, de l'aide et soin à la personne commune aux CTN H et CTN I
CIR-10/2018 Convention Nationale d'Objectifs fixant un programme d'actions de prévention spécifique aux activités d'exploitation des domaines skiables.
CIR-9/2018 LPP - Titre I - Chapitre 1 - nouvelle nomenclature du traitement par pression positive continue (PPC)