Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.

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Afficher le sélecteur des plans de classement antérieurs au 23/06/2008

Plan de classement

Plan de classement avant le 23 juin 2008

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Publiée le	Référence	Objet
09/04/2018	CIR-8/2018	Décision UNCAM du 24 janvier 2018 et mise en oeuvre de la convention médicale de 2016
29/03/2018	CIR-7/2018	Revalorisation des rentes d'accidents du travail et maladies professionnelles et des indemnités en capital.
28/03/2018	CIR-6/2018	Aides à la télétransmission versement 2018 au titre de l'année 2017.Aides pérennes à: la maintenance, la numérisation, la transmission des pièces justificatives
27/03/2018	CIR-5/2018	Modification des conditions de prise en charge des sièges coquilles - LPP - Titre I - Chapitre 2 - Section 2 - Sous-section 7
13/03/2018	CIR-4/2018	Présentation de l'avenant n 5 à la convention nationale des infirmiers signé le 21 novembre 2017.
07/03/2018	CIR-3/2018	Présentation de l'avenant n 5 à la convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes signé le 06/11/2017
01/02/2018	CIR-2/2018	Présentation de l'avenant n 1 à l'accord national des centres de santé
17/01/2018	CIR-1/2018	Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de construction de carrosseries, bennes et remorques.
27/12/2017	CIR-24/2017	La décision UNCAM du 27 septembre 2017 modifiant les livres II et III de la liste des actes et prestations et la mise en oeuvre de la convention médicale 2016
15/12/2017	CIR-23/2017	Relèvement au 1er janvier 2018 du plafond des salaires soumis à cotisations.
15/11/2017	CIR-22/2017	Présentation de l'avenant n 16 à la convention nationale des orthophonistes signé le 18 juillet 2017
31/10/2017	CIR-21/2017	Présentation de l'avenant 3 à la convention médicale 2016 et des modalités de sa mise en oeuvre
30/10/2017	CIR-20/2017	La décision UNCAM du 21 juin 2017 concernant la Liste des actes prestations et modifiant la NGAP et la mise en oeuvre de la convention médicale de 2016
24/10/2017	CIR-19/2017	Présentation de l'avenant n 12 à la convention nationale des orthoptistes signé le 19 avril 2017
17/10/2017	CIR-18/2017	Revalorisation des allocations de cessation anticipée d'activité.
05/10/2017	CIR-17/2017	LPP - Titre I - Chapitre 1 - section 3 - sous-section 1 paragraphe 1-E
28/09/2017	CIR-16/2017	Décisions UNCAM du 17 juillet et du 24 juillet 2017 concernant la Liste des Actes et des Prestations et modifiant la CCAM (V49)
22/09/2017	CIR-15/2017	La décision UNCAM du 24 juillet 2017 concernant la Liste des actes prestations et modifiant la NGAP et la mise en oeuvre de la convention médicale de 2016
26/07/2017	CIR-14/2017	Relations entre les hôpitaux et les Caisses de Sécurité Sociale dans le cadre de l'arrêt des demandes de prise en charge hors AT et RCT
07/07/2017	CIR-13/2017	La décision UNCAM du 24 mars 2017 concernant la Liste des actes et prestations et modifiant la NGAP et les mesures conventionnelles en vigueur au 1/07/2017