Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
ENSM 1414/91 Frais de déplacement des praticiens conseils et agents des échelons régionaux et locaux du Service Médical.
DGR 2605/91;ENSM 1413/91 Application des dispositions relatives aux SMUR, prévues par le décret nø 89-998 du 22 décembre 1989 modifiant le décret nø 83-744 du 11 août 1983.
DGR 2604/91;ENSM 1412/91 Décret nø 88-1231 du 29 décembre 1988 : Rappel des modalités de prescription et de délivrance des médicaments relevant des listes I, II ou des stupéfiants.
CABDIR 4/91;ENSM 1411/91 Allégement des modalités de traitement des contrôles obligatoires par les Praticiens-Conseils.
DGA 1/91 Répertoire des réalisations Informatique Locale des Organismes de BasE (RILOBE).
DGR 2600/91;ENSM 1410/91 Prise en charge du CSW 20/4 des laboratoires Cernep-Synthélabo.
DGR 2601/91 Gestion du risque AT-MP du personnel de la Poste et de France Télécom
CABDIR 3/91 Application de la cotation provisoire des examens d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les établissements d'hospitalisation sous compétence tarifaire de l'Etat. La circulaire interministérielle nø 90.31 du 28 décembre 1990 pré
DGR 2599/91;ENSM 1409/91 Etablissements Belges pour handicapés accueillant des enfants et des adultes assurés du régime français de Sécurité Sociale.
DGR 2597/91 Instruction des dossiers de pensions d'invalidité et de survivants en Espagne
DGR 2596/91 Rapport d'activité des différentes instances de concertation avec les professionnels de santé.
DGR 2595/91;ACCG 2/91 Formation médicale continue - Indemnisation des médecins
DGR 2593/91 Protocole d'Accord "Organismes Sociaux-Assureurs"
DGR 2592/91 MODALITES D'APPLICATION DE L'ARRETE DU 09.02.78 RELATIF AU REMBOURSEMENT DES FRAIS D'HOSPITALISATION ET DE SOINS RECUS A L'ETRANGER.
CABDIR 2/91 MODALITES D'APPLICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 1990 (PUBLIE AU JO DU 30 DECEMBRE 1990) QUI FIXE, A COMPTER DU 1er JANVIER 1991 ET A TITRE TEMPORAIRE, LES MODALITES DE DETERMINATION DU COMPLEMENT AFFERENT AUX FRAIS DE SALLE D'OPERATION DANS LES ETABLIS
DPAT 1566/91 APPLICATION DE L'ARTICLE 18 DE LA LOI Nø 87-39 DU 27 JANVIER 1987. MODIFICATION DE LA DATE D'EFFET DES CONTRATS DE PREVENTION. La règle relative à la date d'effet des contrats de prévention pris en application de l'article 18 de la loi du 27 janvier 1987
DGR 2590/91 Couverture sociale des attachés sociaux travaillant auprès des ambassades ou des consulats en France, ayant la nationalité du pays représenté.
DSI 9/91;ENSM 1407/91;STAT 190/91;DGR 2589/91 Mise en oeuvre du SIAM pour le suivi conventionnel. Dans le cadre des 17 références médicales retenues par les parties signataires la CNAM préconise l'utilisation du SIAM pour le suivi de cinq Thèmes dont les caractéristiques sont définies en annexe de la
CABDIR 1/91 Modalités d'application de l'arrêté du 28 décembre 1990 (publié au JO du 30 décembre 1990) qui fixe, à compter du 1er janvier 1991 et à titre temporaire, les modalités de détermination du complément afférent aux frais de salle d'opération dans
DPAT 1565/91 SUIVI DES TRAVAUX DE NORMALISATION. Les Directeurs des CRAM et des CGSS sont invités à renvoyer à la CNAMTS les fiches d'évaluation complétées en fonction des besoins et, pour le 15 janvier de chaque année, à remplir et à renvoyer les fiches de suivi. Ces