Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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ENSM 1394/90 CHANGEMENT D'AFFECTATION DES PRATICIENS CONSEILS DANS LE CADRE DE LEUR REGION, POUR DES RAISONS MOTIVEES DE SERVICE. Le redéploiement des effectifs dans une région peut s'avérer nécessaire, que des postes soient vacants ou non. Le changement d'affectation
CABDIR 54/90 Rappel de la réglementation en terme de facturation des prix de journée et des forfaits de salle d'opération concernant la chirurgie ambulatoire en établissements de soins prives.
DGR 2568/90;ENSM 1393/90 ALLERGENES PREPARES POUR UN SEUL INDIVIDU APSI. Les allergènes préparés pour un seul individu APSI sont pris en charge par les organismes d'Assurance Maladie.
CABDIR 55/90;ENSM 1392/90 CIRCULAIRE D'APPLICATION RELATIVE AU PROTOCOLE LOCAL D'ACTIONS CONCERTEES. Cette circulaire a pour objet de faciliter la réalisation et la mise en oeuvre d'un Protocole Local d'Actions Concertées conformément aux directives de la Circulaire d'Orientation.
ACCG 40/90;DGA 20/90 OPERATIONS IMMOBILIERES SOUMISES A AUTORISATION DE PROGRAMME GESTION ADMINISTRATIVE SUIVI FINANCIER ; UTILISATION DES COMPTES DE LA CLASSE 8. Abrogation des dispositions des circulaires AC nø 33/87 - DGA nø 21/87 du 10 juin 1987 à l'exclusion de celles re
ACCG 41/90;DGA 19/90 OPERATIONS IMMOBILIERES SOUMISES A AUTORISATION DE PROGRAMME GESTION ADMINISTRATIVE SUIVI FINANCIER ; UTILISATION DES COMPTES DE LA CLASSE 8. Abrogation des dispositions des circulaires AC nø 33/87 - DGA nø 21/87 et AC nø 34/87 - DGA nø 22/87 du 10 juin 1
ACCG 39/90;ENSM 1391/90 Frais de déplacement. Nouvelles dispositions applicables au remboursement des frais de déplacement et de missions des praticiens conseils et des agents des échelons régionaux et locaux du service médical.
DGR 2563/90 APPLICATION PAR LES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE DES REGLES DU SECRET PROFESSIONNEL A L'EGARD DES AGENTS DE L'ADMINISTRATION DES IMPOTS ET DES DOUANES. Les comptables du Trésor disposent du droit de communication prévu à l'article L. 81 du Livre des Pro
DGR 2564/90;ENSM 1390/90 Examen d'osteodensitométrie Absence de cotation et de prise en charge de l'ostéodensitométrie quels que soient la technique utilisée et son lieu de réalisation.
DGA 18/90 SYSTEME D'IDENTIFICATION HORS CHAMP SIRENE OU COMPLEMENTAIRE AU REPERTOIRE SIRENE. IDENTIFIANT UNIQUE "PSEUDO-SIRET". MISE A JOUR DES CIRCULAIRES COMMUNES ACOSS - CNAMTS - CNAVTS . Modalités d'attribution du PSEUDO-SIRET par les URSSAF - cas particulier
DGR 2562/90 DEVELOPPEMENT DES RELATIONS ENTRE LES CPAM ET LES CNAMTS DANS LE DOMAINE DES CONVENTIONS INTERNATIONALES DE SECURITE SOCIALE. Partant de l'expérience des réunions du "groupe de travail sur les accords internationaux de Sécurité Sociale", il semble mainten
ENSM 1389/90 ENGAGEMENT DES PRATICIENS CONSEILS CONTRACTUELS PAR CONTRATS A DUREE DETERMINEE
DGR 2559/90 CONTENTIEUX DE LA TARIFICATION SANITAIRE ET SOCIALE ET CONSEIL SUPERIEUR DE L'AIDE SOCIALE. Transmission de la circulaire ministérielle nø 400 du 28 septembre 1990 relative au contentieux de la tarification sanitaire et sociale.
ENSM 1387/90 INDEMNISATION DE LA PERTE INVOLONTAIRE D'EMPLOI DES PRATICIENS CONSEILS. La CNAMTS, établissement public à caractère administratif, indemnise elle-même en tant qu'employeur les praticiens conseils, pour l'intermédiaire des Médecins Conseils Régionaux. Son
DGR 2553/90;ENSM 1386/90 AGREMENT DES REVENDEURS ET LOUEURS DE VEHICULES POUR HANDICAPES PHYSIQUES Les caisses sont autorisées à délivrer un agrément provisoire aux professionnels munis d'une attestation d'inscription au stage par le CERAH.
DPAT 1529/90 IMPRIME DE LIAISON CPAM-CRAM RELATIF AUX MODIFICATIONS D'UNE DECLARATION AT. Afin de permettre aux CRAM de mettre rapidement à jour les informations concernant les accidents du travail déclarés, il est rappelé aux CPAM que toute modification à une déclara
ACCG 25/90;DGA 13/90 GESTION DES CONVENTIONS INTERNATIONALES.
DGR 2552/90;ENSM 1384/90 ARRETE DU 21/08/1990 PARU AU JOURNAL OFFICIEL DU 22/09/1990 MODIFIANT L'ARRETE DU 05/04/1985 MODIFIE FIXANT LA NOMENCLATURE DES ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE.
DGR 2550/90;ENSM 1382/90 ETABLISSEMENTS D'HEBERGEMENT POUR ADULTES LOURDEMENT HANDICAPES - FOYERS A DOUBLE TARIFICATION.
DGR 2549/90;ENSM 1381/90 APPLICATION DE LA NOMENCLATURE DES ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE. EXAMENS PRATIQUES PAR METHODE ISOTOPIQUE. Les médecins des services hospitaliers de médecine nucléaire restent toujours autorisés à pratiquer des actes de radio-immunologie in vitro.