Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
DGR 2517/90 Calcul de l'indemnité journalière en cas de maladie pendant ou après les congés payés ou après un licenciement ou une démission. Cette circulaire fait le point sur les modalités de calcul de l'indemnité journalière : - lorsque la maladie survient pendant
DGR 2515/90 Application du décret nø 81-45 du 21 janvier 1981 ayant fixé l'affiliation à la Caisse du lieu de résidence habituelle de l'assuré - Rappel des règles de mutation - transfert des dossiers des assurés.
DGR 2514/90;ENSM 1366/90 Gestion du risque accident du travail dans le cadre de la nouvelle circulaire d'orientation des actions concertées services administratifs / services médicaux. La circulaire "à paraître" mentionnée page 2 est la circulaire CNAMTS CABDIR nø 49/90 - ENSM nø
ASS 144/90 ASSOCIATIONS NATIONALES OEUVRANT DANS LE DOMAINE SANITAIRE ET MEDICO- SOCIAL FINANCEES PAR LA CNAMTS. Cette circulaire liste les interventions financières de la Caisse Nationale en faveur des associations sanitaires et médico-sociales à caractère national
PAT 1510/90 IMMATRICULALION DES ETABLISSEMEMENTS TEMPORAIRES ET TARIFICATION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL.
DGR 2511/90 COTATION DE LA CHIRURGIE COMBINEE DU GLAUCOME ET DE LA CATARACTE AU COURS DE LA MEME SEANCE. COTATION DES TOMOSCINTIGRAPHIES TRANSAXIALES.
DGR 2506/90;ENSM 1363/90 GESTION DU RISQUE ACCIDENT DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA NOUVELLE CIRCULAIRE D'ORIENTATION DES ACTIONS CONCERTEES SERVICES ADMINISTRATIFS/SERVICES MEDICAUX. La Cour des Comptes ayant relevé certaines anomalies relatives à la gestion du risque "AT-MP" dan
DGR 2508/90 Loi nø 89-899 du 18 décembre 1989 relative à la protection et à la promotion de la santé de la famille et de l'enfance et adaptant la législation sanitaire et sociale aux transferts de compétence en matière d'aide sociale et de santé. La loi cité
DGR 2509/90;ENSM 1365/90 Modalités d'agrément des ocularistes. Arrêté du 26 mars 1990
DGR 2510/90;ENSM 1364/90 Arrêté du 2 avril 1990 (Journal Officiel du 8 mai 1990) relatif à la prise en charge des appareils générateurs d'aérosols. Nouvelles modalités de prise en charge des appareils générateurs d'aérosols.
PAT 1506/90 Mousqueton KRAB
DGR 2502/90 LOI Nø 89-905 DU 19 DECEMBRE 1989 FAVORISANT LE RETOUR A L'EMPLOI ET LA LUTTE CONTRE L'EXCLUSION PROFESSIONNELLE : CONTRAT DE RETOUR A L'EMPLOI - CONTRAT EMPLOI SOLIDARITE - GARANTIE CONTRE LE RISQUE PROFESSIONNEL. Les personnes embauchées dans le cadre d
DGR 2501/90;ACCG 14/90 AIDE MEDICALE : ARTICLE 21 DE LA LOI Nø 90-86 DU 23 JANVIER 1990 PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES A LA SECURITE SOCIALE ET LA SANTE. Pour faciliter l'accès aux soins des plus démunis, les possibilités de convention entre Caisses Primaires d'Assuran
CABDIR 50/90 Modalités de prise en charge des actes d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans le cadre de la co-utilisation. La circulaire interministérielle nø 90 H 245 du 6 mars 1990 précise les modalités de prise en charge par l'Assurance Mala
DGR 2497/90;ENSM 1359/90 CIRCULAIRE DGS Nø 381 DU 02/03/90 FAISANT SUITE AU DECRET Nø 89-723 DU 06/10/85 RELATIF AUX ACTES PROFESSIONNELS ET A L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'INFIRMIER ET DE L'ARRETE DU 13/10/89 MODIFIANT LA NGAP.
PAT 1504/90 CLASSIFICATION DES INGENIEURS-CONSEILS STAGIAIRES.
PAT 1502/90 TARIFICATION DES RISQUES D'ACCIDENTS DU TRAVAIL CONCERNANT LES PERSONNES DEPOURVUES D'EMPLOI OCCUPEES PAR LES ASSOCIATIONS INTERMEDIAIRES. Comme signalé in fine de la circulaire PAT nø 1455/90, le décret nø 90-418 du 16 mai 1990, en son article 2, porte d
PAT 1501/90 APPLICATION DE L'ARTICLE 18 DE LA LOI DU 27 JANVIER 1987 ET DE L'ARRETE DU 15 DECEMBRE 1987. Les CRAM et les CGSS doivent faire parvenir un état récapitulatif à la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés sous des conditions aména
CABDIR 49/90;ENSM 1358/90 Orientations des Missions du Service médical de l'Assurance Maladie et des Actions concertées Services Administratifs / Services Médicaux
ACCG 11/90 ACTION SANITAIRE ET SOCIALE - COMPTABILISATION DES PRESTATIONS "MEDECINE D'URGENCE" ET "ARTICLES 71-4 ET 71-4-1 DU RI DES CAISSES PRIMAIRES. La prise en charge des dépenses de médecine d'urgence et du ticket modérateur pour le traitement d'une affection g