Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.

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Afficher le sélecteur des plans de classement antérieurs au 23/06/2008

Plan de classement

Plan de classement avant le 23 juin 2008

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Publiée le	Référence	Objet
19/07/2016	CIR-17/2016	Décision de l'UNCAM du 12 mai 2016 relative à la liste des actes et prestations
11/07/2016	CIR-16/2016	Convention nationale d'objectifs spécifique à diverses activités d'extraction et de production de matériaux de construction et de minéraux industriels.
06/07/2016	CIR-15/2016	Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités des industries du textile et de l'habillement
21/06/2016	CIR-14/2016	Convention nationale d'objectifs spécifique à l'activité de fabrication de produits en béton.
16/06/2016	CIR-13/2016	Convention nationale d'objectifs spécifique aux activités de la meunerie, nutrition animale, filière ?ufs, autres activités alimentaires non classées.
27/05/2016	CIR-12/2016	LPP - Titre I - Chapitre 1 - section 2, Nouvelle nomenclature applicable à la perfusion à domicile
12/05/2016	CIR-11/2016	Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de fabrication, façonnage du verre et du cristal
20/04/2016	CIR-10/2016	Table Nationale de Biologie Version 43, base de référence du 12 avril 2016
15/04/2016	CIR-9/2016	Avenant n 1 à la convention nationale d'objectifs AA104 spécifique aux activités de réparation automobile.
05/04/2016	CIR-8/2016	Aides Télétransmissions versement 2016 - Aides pérennes, à la maintenance, forfaits centres de santé
01/04/2016	CIR-7/2016	Revalorisation des rentes d'accident du travail et maladies professionnelles et des indemnités en capital
03/03/2016	CIR-6/2016	Décision UNCAM du 16 décembre 2015 concernant la Liste des Actes et Prestations et modifiant la CCAM (V42)
01/03/2016	CIR-5/2016	Débouchés contentieux préconisés en cas de fraude, activités fautives ou abusives
15/02/2016	CIR-4/2016	Avenant n 1 à la convention nationale d'objectifs D043 spécifique aux activités de restauration traditionnelle.
08/02/2016	CIR-2/2016	Convention nationale d'objectifs spécifique aux activités de biens et composants d'équipements et de mécanique industriels.
08/02/2016	CIR-3/2016	Convention nationale d'objectifs spécifique aux activités de travail à froid des métaux et de construction métallique (dont armatures et charpentes).
04/01/2016	CIR-1/2016	Convention nationale d'objectifs spécifique aux activités de fabrication industrielle de produits de boulangerie, pâtisserie et pizza
30/12/2015	CIR-17/2015	Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de Chaudronnerie et Tuyauterie.
30/12/2015	CIR-18/2015	Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités du Béton Prêt à l'Emploi.
29/12/2015	CIR-16/2015	Relèvement au 1er janvier 2016 du plafond des salariés soumis à cotisations.