Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.

Depuis le

jusqu'au

Référence

Afficher le sélecteur des plans de classement antérieurs au 23/06/2008

Plan de classement

Plan de classement avant le 23 juin 2008

Rechercher dans les subdivisions

Recherche libre recherche stricte (ne gère pas le pluriel), opérateurs ET et OU acceptés, 3 caractères minimum

Inclure les documents archivés

Publiée le	Référence	Objet
09/12/2010	CIR-35/2010	Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de la Métallurgie et de la Sous-Traitance Industrielle.
08/12/2010	CIR-33/2010	Convention Nationale d'Objectifs aux activités de fabrication d'armatures métalliques.
03/12/2010	CIR-32/2010	Sauvetage Secourime du Travail.
19/11/2010	CIR-29/2010	Convention Nationale d'Objectifs spécifique à la Fabrication de Produits en Béton.
19/11/2010	CIR-30/2010	Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de Maintenance Industrielle.
19/11/2010	CIR-31/2010	Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de Chaudronnerie.
07/09/2010	CIR-27/2010	Plan de "Préservation de l'Autonomie des Personnes Agées" (PAPA) : les orientations et les priorités de populations cibles et d'offres de service
01/09/2010	CIR-26/2010	Introduction et suppression d'actes, modifications de prise en charge à la CCAM.
27/08/2010	CIR-25/2010	Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités du bois.
21/07/2010	CIR-22/2010	Extension du périmètre de facturation à titre dérogatoire d'actes réalisés par des sages-femmes salariées dans les cliniques obstétricales
16/07/2010	CIR-21/2010	Système d'identification hors champ SIRENE
09/07/2010	CIR-20/2010	Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités des remontées mécaniques.
06/07/2010	CIR-19/2010	Convention Nationale d'Objectifs signée.
21/06/2010	CIR-17/2010	Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux industries de l'habillement.
21/06/2010	CIR-18/2010	Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de l'industrie textile.
16/06/2010	CIR-16/2010	Facturation des actes des médecins salariés en clinique (art. L162-26-1 du code de la sécurité sociale)
28/05/2010	CIR-13/2010	Réforme des modalités de financement des juridictions sociales (régime général et régime agricole)
27/05/2010	CIR-12/2010	Convention Nationale d'Objectifs signée.
20/05/2010	CIR-10/2010	Modification d'un tableau de maladies professionnelles
20/05/2010	CIR-11/2010	Application du décret du 28 avril 2010 relatif à la transmission du rapport d'IP aux TCI