Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.

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Référence

Afficher le sélecteur des plans de classement antérieurs au 23/06/2008

Plan de classement

Plan de classement avant le 23 juin 2008

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Publiée le	Référence	Objet
10/11/2023	CIR-22/2023	Création d'un tableau de maladie professionnelle
27/10/2023	CIR-20/2023	Présentation du décret n° 2023-671 du 27 juillet 2023
27/10/2023	CIR-21/2023	Présentation du décret n° 2023-1 du 2 janvier 2023 relatif à l'extension, l'amélioration et à l'adaptation de prestations en espèces et en nature de l'assuré
12/10/2023	CIR-19/2023	Présentation de l'avenant n°20 à la convention nationale des orthophonistes.
04/10/2023	CIR-18/2023	Présentation de l'avenant 11 à la convention nationale des transporteurs sanitaires privés
13/09/2023	CIR-17/2023	Convention Nationale d'Objectifs relative aux activités du spectacle pour le CTN C
22/08/2023	CIR-15/2023	CNO relative aux activités de la métallurgie et des services de l'automobile (CTN A)
22/08/2023	CIR-16/2023	Convention nationale d'objectifs relative aux activités d'exploitation des domaines skiables pour les CTN C et H
10/08/2023	CIR-14/2023	CNO relative aux activités du CTN E. Applicable aux activités de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie
27/07/2023	CIR-12/2023	Avenant n°2 à la convention nationale d’objectifs D 054 spécifique aux activités de la meunerie, de la nutrition animale, de la filière œufs etc.
27/07/2023	CIR-13/2023	Avenant n°2 à la convention nationale d’objectifs D 050 spécifique aux activités des filières viande, volaille et produits transformés
24/07/2023	CIR-11/2023	CNO relative aux activités du CTN D. Applicable aux commerces de détail, de viandes, poissons, charcuterie artisanale et traiteurs, organisateurs de réception.
13/07/2023	CIR-10/2023	Convention Nationale d'Objectifs transversale relative aux activités du CTN F. Applicable aux industries, tannerie, maroquinerie, chaussure, cuirs cordonnerie
07/07/2023	CIR-9/2023	Convention Nationale d'Objectifs transversale relatives aux activités des CTN I et H applicable au secteur Sanitaire et Médico-Social/Aide et soin à domicile
05/07/2023	CIR-8/2023	Présentation du règlement arbitral applicable aux médecins libéraux
21/06/2023	CIR-7/2023	Conventions Nationales d'Objectifs relatives aux activités du CTN B. Applicables au secteur du Bâtiment et au secteur des Travaux Publics
20/06/2023	CIR-6/2023	Présentation du décret n° 2023-311 25 avril 2023 relatif à la fermeture des droits PUMA et aux conséquences sur le service des prestations.
30/03/2023	CIR-5/2023	Revalorisation des rentes d'accidents du travail et maladies professionnelles et des indemnités en capital.
30/03/2023	CIR-4/2023	Mise en place d'un nouveau cadre réglementaire pour le Suivi Post Professionnel
21/03/2023	CIR-3/2023	Aides Télétransmission versement 2023 au titre de l'année 2022. Aides pérennes à la numérisation et la transmission des pièces justificatives.