Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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DGR 2376/89 MISE EN OEUVRE DE L'ARTICLE PREMIER DU DECRET Nø 89-176 DU 14 MARS 1989 RELATIF AUX REGLES DE SUSPENSION DES PENSIONS INVALIDITE.
PAT 1381/89 PRESCRIPTIONS CONCERNANT LES TRANSPORTEURS A BANDES.
CABDIR 41/89 "AMENDEMENT CRETON" - CIRCULAIRE MINISTERIELLE D'APPLICATION DAS - SOUS DIREC- TION DE LA READAPTION, DE LA VIEILLESSE ET DE L'AIDE SOCIALE. RV 1 nø 89.09 DU 18 MAI 1989 SUR LE MAINTIEN DES ADULTES HANDICAPES DANS LES ETABLISSEMENTS D'EDUCATION SPECIALE.
DGR 2374/89 RECONNAISSANCE DE LA QUALITE D'AYANT DROIT A TITRE D'ENFANT RECUEILLI La présente circulaire fait le point sur la reconnaissance de la qualité d'ayant droit au titre d'enfant recueilli dans le cas de placement d'enfant en milieu familial. Cette reconnaiss
ENSM 1293/89 MODALITES DE PRESCRIPTION, DE DELIVRANCE ET DE PRISE EN CHARGE DE L'ERYTHROPOIETINE HUMAINE RECOMBINANTE (r-HUEPO) DANS LES CENTRES D'HEMODIALYSE AGREES. Modalités de prescription et de distribution. Participation du Contrôle Médical au Comité Régional.
DGR 2372/89 MISE EN PLACE DES COMMMISSIONS PARITAIRES REGIONALES DES ORTHOPHONISTES.
PAT 1376/89 TARIFICATION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL : CLASSEMENT DES ADMINISTRATIONS LOCALES DEPARTEMENTALES ET REGIONALES (Risques nø 9003.0 et 9011.0).
ENSM 1291/89 RAPPEL DES MODALITES A OBSERVER POUR L'ETABLISSEMENT DE L'IMPRIME E 125.
DGR 2364/89;ENSM 1290/89 ARSINE D6, PHOSPHINE D6, ETANT DES PREPARATIONS DE BIOTHERAPIE GAZEUSE, NE PEUVENT PAS FAIRE L'OBJET D'UNE PRISE EN CHARGE. IL EN EST DE MEME POUR TOUT AUTRE PRODUIT DE BIOTHERAPIE GAZEUSE PRESCRIT SOUS DES APPELLATIONS DE CE TYPE.
DGA 24/89 PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE AVEC PUBLICATION D'UN AVIS D'INFORMATION AU BOAMP AU LIEU DE LA PUBLICATION D'UN AVIS D'APPEL DE CANDIDATURE.
ACCG 27/89 DOTATIONS GLOBALES HOSPITALIERES - REPARTITION DEFINITIVE - COMPTABILISATION.
DGR 2362/89;ENSM 1289/89 MODALITES DE PRESCRIPTION, DE DELIVRANCE ET DE PRISE EN CHARGE DE L'ERYTHROPOIETINE HUMAINE RECOMBINANTE (r-HUEPO) DANS LES CENTRES D'HEMODIALYSE AGREES.
ASS 138/89 INVESTISSEMENTS DANS LES ETABLISSEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX DES CAISSES PRIMAIRES D'ASSURANCE MALADIE. INSTRUCTION DES DEMANDES DE FINANCEMENT.
PAT 1365/89 UTILISATION DE L'INFORMATIQUE POUR LES SERVICES PREVENTION. LES CAISSES RéGIONALES D'ASSURANCE MALADIE ET LES CAISSES GéNéRALES DE SéCURITé SOCIALE DOIVENT INFORMER LA CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES DES APPLICATIONS QU'E
DGR 2356/89;ENSM 1285/89 REMBOURSEMENT DES HONORAIRES RELATIFS A LA REEDUCATION FONCTIONNELLE DISPENSEE AUX GRANDS BRULES EFFECTUANT UNE CURE THERMALE A LA ROCHE POSAY OU A SAINT GERVAIS.
PAT 1361/89 LISTE DES MACHINES LES PLUS COURANTES : PROCéDURES ET TEXTES APPLICABLES.
DGR 2351/89 ETABLISSEMENTS VISES PAR L'ARTICLE 11 DU DECRET Nø 67.1232 DU 22.12.67 . REGLES RELATIVES A LA PRISE EN SUBSISTANCE EN CE QUI CONCERNE LES ASSURES VOLONTAIRES ET LES ASSURES PERSONNELS.
DGR 2352/89 EN MATIERE D'AFFILIATION, LES COMMISSIONS PROFESSIONNELLES ET LES CAISSES PRIMAIRES N'ONT LE CHOIX QU'ENTRE DEUX POSITIONS :
DGR 2346/89;ENSM 1278/89 Modalités de délivrance et de prise en charge de la spécialité CYMEVAN
DGR 2343/89 CETTE CIRCULAIRE PRECISE QUELLES SONT DESORMAIS LES CONDITIONS DANS LESQUELLES DOIT ETRE REVALORISEE L'INDEMNITE JOURNALIERE DUE EN CAS DE RECHUTE D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL.