Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
DGR 2342/89;ENSM 1276/89 LA PRESENTE CIRCULAIRE INFORME LES CAISSES DES MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES SPECIALITES RESERVEES A L'USAGE DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS ET UTILISEES PAR LES LABORATOIRES D'ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE EN VUE D'EXPLORATIONS FONCTIONNELLES.
DGR 2340/89;ENSM 1275/89 MODALITES DE PRISE EN CHARGE DE LA NUTRITION ENTERALE A DOMICILE. ANNEXE Nø 1. A cet additif relatif à la circulaire concernant les modalités d'application et de prise en charge de la nutrition entérale à domicile est jointe la circulaire ministérielle M
ACCG 20/89 PAIEMENT DU CAPITAL DECES D'UN RESSORTISSANT ALGERIEN DECEDE EN FRANCE AUX HERITIERS DU DE CUJUS DEMEURES EN ALGERIE.
DGR 2338/89 COMMUNICATION DE LA CIRCULAIRE MINISTERIELLE DU 27 DECEMBRE 1988, PORTANT APPLICATION DES DECISIONS MINISTERIELLES D'AUTORISATION POUR LA PRATIQUE DES ACTIVITES CLINIQUES DE PMA.
DGR 2337/89;ENSM 1273/89 MODALITES DE PRISE EN CHARGE DE LA NUTRITION ENTERALE A DOMICILE. La présente circulaire a pour objet d'informer les Caisses sur les modalités d'application et de prise en charge de la nutrition entérale à domicile.
DGR 2332/89 LE MINISTèRE PRéCISE QUE L'AVIP EST OUVERTE à TOUTE PERSONNE AYANT à LA CHARGE DE SON FOYER AU MOINS UN ENFANT DE MOINS DE 20 ANS, QUI CESSE TOUTE ACTIVITé PROFESSIONNELLE OU QUI N'EN EXERCE PAS.
DGR 2334/89 UNE CONVENTION D'EXPERIMENTATION A ETE SIGNEE POUR UNE DUREE DE TROIS ANS RENOUVELABLE ENTRELA CAISSE PRIMAIRE D'ANGERS ET LE CENTRE DE LA MAIN DU DOCTEUR RAIMBEAU A ANGERS ET A RECU L'ACCORD DE LA CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS
DGR 2335/89;ENSM 1272/89 LA PRESENTE CIRCULAIRE PRECISE LES NOUVELLES MODALITES DE FACTURATION ET DE REMBOURSEMENTS DES MEDICAMENTS POUR LES ETABLISSEMENTS DE SOINS PRIVES.
PAT 1355/89 TARIFICATION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL : SITUATION DES ETABLISSEMENTS DE LA SEITA RELEVANT DES RUBRIQUES 1801.0 ET 4201.0.
PAT 1354/89 TARIFICATION "ACCIDENTS DU TRAVAIL" DES PROFESSEURS DE SPORTS ET SPORTIFS PROFESSIONNELS : AVIRON ET CANOE - KAYAK.
PAT 1352/89 TARIFICATION "ACCIDENTS DU TRAVAIL" DES CENTRES RéGIONAUX DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES (CROUS).
PAT 1348/89 TARIFICATION DES RISQUES D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSION- NELLES : IMPUTATION DES DEPENSES D'INCAPACITE PERMANENTE PARTIELLE INFERIEURE A 10 %. Diffusion aux CRAM et aux CGSS d'une lettre ministérielle concernant l'imputation aux comptes
DGR 2318/89 Les Caisses Primaires sont invitées à fournir des renseignements sur le fonctionnement des centres de soins infirmiers.
DGR 2319/89;ACCG 15/89 ETABLISSEMENTS DE SOINS PRIVES - POSSIBILITE D'ADMETTRE, COMME PIECES JUSTIFICATIVES, UNE COPIE CERTIFIEE CONFORME COMPORTANT MENTION DU REGLEMENT.
DGR 2317/89 CETTE CIRCULAIRE PRECISE LES DISPOSITIONS PRATIQUES CONCERNANT LE TRANSFERT DES DOSSIERS RELATIFS AU RISQUE "AT - MP"
DGR 2315/89;ASS 137/89 Actions en faveur des personnes en situation de pauvreté-précarité
DGR 2314/89 Des précisions sont apportées à la circulaire DGR Nø 2298 du 17.01.1989 concernant les cotations des actes d'ophtalmologie : chirurgie combinée du glaucome et de la cataracte au cours de la même séance opératoire.
DGR 2311/89 STATUT SOCIAL DE LA MERE DE FAMILLE
DGR 2312/89;ENSM 1264/89 CONDITIONS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS OCCASIONNES PAR LES PRELEVEMENTS D'ORGANES HUMAINS ET DE MOELLE OSSEUSE.
DGR 2313/89;ENSM 1265/89 MODALITES DE DELIVRANCE ET DE PRISE EN CHARGE DE LA SPECIALITE CYMEVAN.