Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
DGR 2100/87 MAINTIEN DE L'AFFILIATION AU REGIME FRANCAIS DE SECURITE SOCIALE DES JEUNES PARTICIPANTS A DES TRAVAUX D'UTILITE COLLECTIVE (TUC) ET A DES STAGES D'INITIATION A LA VIE PROFESSIONNELLE A L'ETRANGER (SIVPE).
DGR 2099/87;ENSM 1155/87 CONTENTIEUX DU CONTROLE TECHNIQUE DES PRATICIENS ET AUXILIAIRES MEDICAUX.
PAT 1165/87 FICHES "MACHINES DANGEREUSES".
ENSM 1153/87 NOTATION ANNUELLE DES PRATICIENS-CONSEILS
DGR 2097/87;ENSM 1151/87 LETTRE MINISTERIELLE Nø 732 DU 22 JUIN 1987 RELATIVE AUX CONTROLES MEDICAUX DES BENEFICIAIRES DE PENSIONS D'INVALIDITE ET DE RENTES "AT-MP" RESIDANT EN YOUGOSLAVIE.
DGA 25/87 PROCEDURES D'APPROBATION DES PROJETS INFORMATIQUES, BUREAUTIQUES ET DE RESEAUX DE COMMUNICATION DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE
PAT 1162/87 DEMANDE DE VISITE D'UN AGENT DE L'INRS A L'ENSEMBLE DES SERVICES DE PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL.
PAT 1164/87 CONSEIL SUPERIEUR DE LA NORMALISATION.
PAT 1161/87 Tarification des risques d'accidents du travail des établissements d'entreprises ayant fait l'objet d'une cession.
DGR 2089/87 OUVERTURE DU DROIT AUX PRESTATIONS DES ASSURANCES MALADIE, MATERNITE, INVALIDITE ET DECES. Professeurs de musique, de danse et d'art dramatique enseignant dans des établissements publics ou dans des établissements à gestion municipale directe ou dans des
DGR 2092/87 COMPTE RENDU DES REUNIONS DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES ACCORDS INTERNA- TIONAUX DE SECURITE SOCIALE.
DGR 2093/87;ENSM 1148/87 MODALITES DE DISTRIBUTION ET DE PRISE EN CHARGE DE LA SPECIALITE RETROVIR DANS LES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS SOUMIS A DOTATION GLOBALE.
DGR 2094/87;ENSM 1149/87 PRISE EN CHARGE DES FOURNITURES DE GROS APPAREILLAGE - CIRCUITS D'ATTRIBUTION.
DGR 2087/87;ENSM 1146/87 MODALITES DE DISTRIBUTION ET DE PRISE EN CHARGE DES INTERFERONS DANS LES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS SOUMIS A DOTATION GLOBALE.
DGR 2086/87;ENSM 1145/87 CONDITIONS D'APPLICATION DES HONORAIRES DE PROTHESE DENTAIRE CONJOINTE.
DGR 2083/87 REPERCUSSIONS DU RELEVEMENT, A COMPTER DU 1ER JUILLET 1987 DU PLAFOND DU SALAIRE SOUMIS A COTISATIONS, SUR LES PRESTATIONS D'ASSURANCES SOCIALES ET D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET SUR LES COTISATIONS D'ASSURANCE VOLONTAIRE ACCIDENTS DU TRAVAIL.
DGR 2079/87;ENSM 1143/87 RATIONALISATION DES DEPENSES DE SANTE
PAT 1157/87 PROBLEMES DE CONDITIONNEMENT PARTICULIER A L'INDUSTRIE CHIMIQUE.
CABDIR 20/87 MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE LA MALADIE INTERCURRENTE DANS LES ETABLISSE- MENTS D'HOSPITALISATION.
CGES 3/87;DGA 19/87 EXTENSION DE LA BANQUE DES DONNEES DES ORGANISMES DE LA BRANCHE MALADIE