Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
CNAMTS 365/79 MAISONS D'ACCUEIL SPéCIALISéES POUR HANDICAPéS ADULTES LOURDS. PRISE EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE.
SDAM 865/79 STAGIAIRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE.
SDAM 866/79 Echange de personnel spécialisé entre les institutions de Sécurité Sociale des Etats membres de la CEE.
CNAMTS 362/79 ACTION SANITAIRE ET SOCIALE. HARMONISATION DES PROCEDURES D'EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL DE L'ETAT ET DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE. La présente circulaire informe les Caisses d'Assurance Maladie de l'expérimentation dans 7 départements d'un certai
SDAM 864/79 MODIFICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DE LA NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS.
SOCIAL 30/79 PLAN-TYPE DU RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE DU SERVICE SOCIAL DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE
AI 7/79 APPLICATION AUX CONSTRUCTIONS DE LOCAUX DES CAISSES DES MESURES DESTINEES A LES RENDRE ACCESSIBLES AUX PERSONNES HANDICAPEES
CNAMTS 350/79 Exploitation des Tableaux Statistiques d'Activité des Praticiens. Les Caisses sont informées de la signature d'une "déclaration commune des parties signataires relative à la connaissance de la consommation de soins". Celle-ci a pour objet de préciser plus
SERIO 2/79;SDAM 827/79 NUMEROTATION DES PRATICIENS FICTIFS
SDAM 823/79 AFFILIATION DES STAGIAIRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE
SDAM 816/79;AC 102/79 Allocation de parent isolé. Liaisons administratives entre les organismes débiteurs et les Caisses Primaires d'Assurance Maladie en vue de la détermination des cotisations à recouvrer.
SDAM 806/78 Affiliation au régime français de Sécurité Sociale, des étudiants Jordaniens et Vénézuéliens poursuivant des études en France.
SDAM 801/78;AC 96/78 MODIFICATION DES DELAIS DE PRESCRIPTION CONCERNANT LE RECOUVREMENT DES PRESTATIONS INDUMENT VERSEES (LOI 78-753 DU 17 JUILLET. 1978 - ARTICLES 26 A 28 ET 31).
SDAM 794/78 MODALITES D'APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DE LA LOI Nø 78-2 DU 2 JANVIER 1978. 1 - L'assuré peut garantir simultanément son conjoint et la personne avec laquelle il vit maritalement. 2 - Les ressources de cette dernière n'entrent pas en con
CNAMTS 332/78 APPLICATION DES NOUVELLES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 468 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE, RELATIVES A LA FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR
CNAMTS 331/78 INDEMNITE COMPENSATRICE DE SALAIRE INSTITUEE EN FAVEUR DES DIALYSES A DOMICILE PAR ARRETE DU 28 DECEMBRE 1977. La présente circulaire apporte certaines précisions sur la nature des modalités d'attribution de la nouvelle indemnité et sur l'imputation budgé
ASS 56/78 BUDGET D'INVESTISSEMENT DES FEDERATIONS ET UNIONS DE CAISSES GERANT DES OEUVRES OU INSTITUTIONS SANITAIRES.
SDAM 740/78;ENSM 283/78 Modalités pratiques de remboursement des sondes à usage unique prescrites aux malades, du sexe féminin, porteurs de séquelles urinaires de SPINA BIFIDA.
CNAMTS 326/78 SOINS A DOMICILE AUX PERSONNES AGEES CONVENTION-TYPE DE PRISE EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE
CNAMTS 317/1978 Classement des Maisons de Santé Privées