Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.

Depuis le

jusqu'au

Référence

Afficher le sélecteur des plans de classement antérieurs au 23/06/2008

Plan de classement

Plan de classement avant le 23 juin 2008

Rechercher dans les subdivisions

Recherche libre recherche stricte (ne gère pas le pluriel), opérateurs ET et OU acceptés, 3 caractères minimum

Inclure les documents archivés

Publiée le	Référence	Objet
26/02/2008	CIR-14/2008	Prise en charge de la phénylcétonurie - fin de la centralisation du paiement des frais à l'AGEPS par la CPAM de Paris.
26/02/2008	CIR-15/2008	Article 86 (accidents successifs) et Article 87 (indemnisation des ayants droit) de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2008.
22/02/2008	CIR-12/2008	Cotation NGAP en chirurgie dentaire
20/02/2008	CIR-10/2008	Obligations des victimes d'AT/MP en arrêt de travail.
05/02/2008	CIR-5/2008	Création d'un tableau de maladies professionnelles
20/12/2007	CIR-54/2007	Archivage numérique des images radiologiques : documents complémentaires aux demandes d'adhésion
31/10/2007	CIR-51/2007	LPP - Titre II chapitres 1, 5, 6 et 7 : conditions d'exercice et de compétence des prothésistes et orthésistes
02/10/2007	CIR-44/2007	Mise en ouvre de la nouvelle tarification des forfaits techniques de scanner et d'IRM
19/09/2007	CIR-41/2007	Modalités d'application de la législation AT/MP, en cas d'infection par le VIH
13/09/2007	CIR-39/2007	Dépistage organisé du cancer colorectal.
28/08/2007	CIR-38/2007	Modification d'un tableau de maladies professionnelles
21/06/2007	CIR-28/2007	Missions et priorités du Service Social des CRAM et des CGSS Circulaire commune CNAM/CNAV
20/06/2007	CIR-27/2007	Modification d'un tableau de maladies professionnelles
14/06/2007	CIR-26/2007	Participation des caisses aux cotisations sociales des professionnels de santé libéraux conventionnés
13/06/2007	CIR-25/2007	Procédure à mettre en ouvre en cas de constat de la dangerosité de la pratique d'un professionnel de santé à l'exception des pharmaciens d'officine.
04/05/2007	CIR-21/2007	Fraudes et pratiques dangereuses, (actes dangereux et activité mettant en danger la santé bucco-dentaire), dans le cadre du contrôle-contentieux dentaire
03/04/2007	CIR-16/2007	LPP - Titre II chapitres 1, 5, 6 et 7 : conditions d'exercice et de compétence des prothésistes et orthésistes
20/03/2007	CIR-15/2007	LPP - Réglementation relative à l'exercice et à la compétence des prestataires de services et distributeurs de matériels et dispositifs médicaux
05/03/2007	CIR-12/2007	Cumul des revenus issus d'une activité scientifique, littéraire ou scientifique avec l'ATA
21/02/2007	CIR-10/2007	Examen Prévention Bucco-Dentaire (EBD)