Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.

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Afficher le sélecteur des plans de classement antérieurs au 23/06/2008

Plan de classement

Plan de classement avant le 23 juin 2008

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Publiée le	Référence	Objet
25/09/2001	DDRI 120/2001	Situation des personnes assurant la vente de produits et de services à domicile au regard de la législation de sécurité sociale
24/09/2001	DDRI 119/2001;AC 44/2001;DAR 13/2001	Modalités de versement du forfait global annuel aux établissements de santé privés autorisés à exercer une activité d'accueil et de traitement des urgences
10/09/2001	DRP 26/2001	Programme de Sauvetage-Secourisme du Travail
04/09/2001	DRP 25/2001	Rectification, par les CRAM, des erreurs matérielles sur les listes d'établisse- ments susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation des travailleurs de l'amiante.
23/08/2001	DDRI 112/2001	Régime des artistes auteurs
23/08/2001	DDRI 113/2001	TIPS - Prorogation des dates de fin de prise en charge des dispositifs médicaux, produits et appareillages dont le terme est arrivé à échéance.
21/08/2001	DDRI 111/2001	Protection sociale des travailleurs frontaliers
21/08/2001	DRP 24/2001	MALADIES PROFESSIONNELLES - APPLICATION DE L'ART. D.461-24 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE - RELATIONS AVEC LA SNCF.
20/08/2001	DDRI 110/2001	Homologation d'une nouvelle version du "Guide de surveillance médicale mère et nourrisson" sous la référence S 4111a
17/08/2001	DDRI 109/2001	Subsistance - Etablissements - 40ème mise à jour
13/08/2001	DDRI 105/2001	Service volontaire européen
13/08/2001	DDRI 106/2001	Précisions sur divers points de réglementation relatifs aux indemnités journalières de l'assurance maladie
13/08/2001	DRP 23/2001;AC 37/2001	EXONERATION CRDS ET ALLOCATION DES TRAVAILLEURS DE L'AMIANTE.
09/08/2001	DDRI 103/2001;AC 35/2001	EEE - Assujettissement à la cotisation d'assurance maladie sur les avantages de retraite
09/08/2001	DDRI 104/2001;AC 36/2001	Ordonnance n 2001/377 du 2 mai 2001 modifiant les critères d'assujettissement à la CSG et à la CRDS
07/08/2001	CABDIR 11/2001	Actes liés à la gestation et à l'accouchement
06/08/2001	DDRI 100/2001	Facturation des médicaments nécessaires à une cure de chimiothérapie ambulatoire en établissements de santé privés.
06/08/2001	DDRI 101/2001;AC 34/2001	Basculement en dotation globale des Services d'Education Spéciale et de Soins à Domicile (SESSAD) pour les enfants handicapés.
02/08/2001	DDRI 98/2001;ENSM 28/2001	Dépistage des cancers du sein dans les 32 départements engagés dans un programme organisé.
02/08/2001	DRP 22/2001;ENSM 29/2001	ROLE DE L'INGENIEUR-CONSEIL EN CHEF DU SERVICE DE PREVENTION DANS LES COMITES REGIONAUX DE RECONNAISSANCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES.