Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
DDRI 97/2001;ENSM 27/2001 NGAP - Dispositions générales : art 14-3 - Titre XV - Chapitre 1 Application de l'Arrêté du 7/06/2001 paru au Journal Officiel du 8/06/2001
DDRI 94/2001 Réforme de la tarification des EHPAD. Application du décret n 2001-388 du 4 mai 2001.
DDRI 93/2001 Prestations servies par le régime général aux personnes relevant du régime des praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés (PAMC)
DDRI 92/2001;AC 31/2001;DSI 14/2001 Paiements des aides à la télétransmission
DRP 21/2001;AC 28/2001 GESTION DES DOSSIERS DE FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR.
DRP 20/2001 REPRESENTATION DES CRAM DEVANT LA CNITAT.
DDRE 4/2001;DAG 2/2001 Publicité des délégations de signature données par un Directeur Général à ses collaborateurs. Arrêt du Conseil d'Etat du 27 juin 2001.
DDRI 90/2001 Portugal - Application de l'article 17 du règlement CEE - n 1408/71
DDRI 89/2001;ENSM 24/2001 Avis d'arrêt de travail, prescription médicale de transport. Complément d'information
DAR 11/2001;AC 26/2001 ASS - Virements de crédits autorisés à l'intérieur de la section de fonctionnement des budgets d'ASS des CPAM et CGSS
DDRI 88/2001 Recours contre tiers à l'étranger
CABDIR 10/2001 Procédure dérogatoire d'Attribution de l'Aide au Démarrage .
DAR 10/2001 Modifications des dispositions relatives à l'hébergement des personnes âgées
DDRI 87/2001;ENSM 23/2001 TIPS - Titre I - chapitre 2 section 1 : modalités de prise en charge tarifaires de la nutrition entérale à domicile - hôpitaux publics
DDRI 86/2001 SUSPENSION D'ACTIVITE DES ETABLISSEMENTS THERMAUX : PROCEDURES ET CIRCUIT D'INFORMATION. MODIFICATION DES CONDITIONS DE DELIVRANCE DES PRISES EN CHARGE.
ENSM 22/2001;DDRI 85/2001 Mesures d'allègement dans le traitement des ententes préalables des actes dentaires
AC 25/2001 CONVENTIONS INTERNATIONALES
DDRI 83/2001 Mise en place de la nouvelle "feuille de soins dispensés à l'étranger"
DRP 18/2001 Le respect du contradictoire dans l'instruction de la reconnaissance du caractère professionnel des accidents et des maladies
DDRI 82/2001 Guide d'aide à l'analyse budgétaire des EHPAD version n 2