Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
recherche stricte (ne gère pas le pluriel), opérateurs ET et OU acceptés, 3 caractères minimum

Publiée le Référence Objet
DDRE 6/2000;DAG 1/2000;DIC 2/2000 Redevances téléphoniques liées aux attentes musicales téléphoniques.
DDRI 136/2000 Etudiants en deuxième année du deuxième cycle d'études médicales ou odontologiques
DDRI 133/2000 Immatriculation des personnes nées en Algérie avant le 3 juillet 1962
DDRI 134/2000 Subsistance - Etablissements 39ème mise à jour
ENSM 47/2000 Formation nationale au codage des pathologies
DDRI 129/2000;ENSM 46/2000 TIPS - Titre I - Chapitres 1 et 3 : prise en charge de la nutrition entérale à domicile
DDRI 130/2000;AC 44/2000 Contrôle interne et CMU
DDRI 128/2000 Guide d'aide à l'analyse budgétaire des EHPAD.
DRP 30/2000 GESTION DE L'ALLOCATION DES TRAVAILLEURS DE L'AMIANTE POUR LES DEMANDEURS RESIDANT DANS LES DOM.
CABDIR 12/2000 Echanges sur supports électroniques d'images-décomptes avec les Organismes Complémentaires (O.C.)
DDRI 125/2000;AC 43/2000 Tunisie - Note d'information n DSS/DACI/2000/435 du 2 août 2000 Note d'information rectificative n DSS/DACI/2000/484 du 20 septembre 2000
DDRI 121/2000;AC 41/2000 QUEBEC - Couverture sociale des élèves et étudiants et des participants à la coopération.
AC 40/2000 Financement des consultations de dépistage des maladies sexuellement transmis- sibles effectuées dans les Centres de Planification ou d'Education Familiale
DDRI 120/2000 Couverture maladie universelle. Cotisation due par les personnes affiliées au régime général de la sécurité sociale sous condition de résidence.
DRP 29/2000;ENSM 42/2000 Codification des maladies professionnelles.
ENSM 41/2000;DDRI 119/2000 Prise en charge des traitements des maladies métaboliques héréditaires. Mise à jour de la liste des médicaments.
DSI 15/2000;DDRE 5/2000 Mise en place d'une solution de scannérisation des feuilles de soins
DDRE 4/2000 Echanges électroniques d'images-décomptes avec les Organismes Complémentaires (OC) ; FFSA.
DDRI 117/2000 Taux forfaitaires de cotisations applicables au plafond vieillesse pour le calcul du montant de l'indemnité journalière maternité.
CABDIR 9/2000;AC 39/2000 Tiers payant coordonné - procédure B .