Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
DDRI 82/2000;AC 32/2000;DSI 12/2000 TELETRANSMISSION DES ORTHOPHONISTES
DDRI 81/2000;AC 31/2000 Tiers payant coordonné - Procédure A - Parution d'un arrêté d'application
DRP 20/2000;AC 29/2000 GESTION DE L'ALLOCATION DE CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE DES TRAVAILLEURS DE L'AMIANTE
DRP 21/2000 APPLICATION DE L'ARTICLE 40 DE LA LOI N 98-1194 DE FINANCEMENT DU 23/12/98 MOIFIEE PR L'ARTICLE 35 DE LA LOI N 99-1140 DE FINANCEMENT DU 29/12/99
AC 28/2000;DDRI 76/2000 Complément d'information relatif à la récupération de l'aide à l'informatisation versée aux médecins n'ayant pas respecté les obligations posées par le contrat.
DDRI 77/2000;ENSM 31/2000 MISE EN OEUVRE DU CODAGE DES ACTES D'ANATOMO-CYTO-PATHOLOGIE
DDRI 75/2000 Application du protocole d'accord du 14 mars 2000
DDRI 72/2000 Suppression de la présomption de travail indépendant de l'article L.120-3 du Code du travail.
DDRI 71/2000 Note d'information n DSS/DAEI/2000/203 du 10 avril 2000.
DDRI 69/2000;ENSM 30/2000 Pharmaciens - Modalités d'application de l'article R 5148 bis du code de la santé publique.
DDRI 68/2000 Dérogations aux conditions d'adhésion et de réintégration à l'Assurance Volontaire invalidité-vieillesse pour certains préretraités du C.F.F.
ENSM 29/2000;DGR 10/2000 LISTE DES EXPERTS SPECIALISES EN MATIERE DE NOMENCLATURE
AC 26/2000;CSSTM CONVENTIONS INTERNATIONALES
AC 25/2000;CABDIR 5/2000 TRANSMISSION DES FEUILLES DE SOINS ELECTRONIQUES SESAM/VITALE PROCEDURES DE SUIVI
DDRI 66/2000;ENSM 28/2000;AC 24/2000 Couverture maladie complémentaire : prise en charge de l'optique et des prothèses dentaires : circulaire ministérielle du 27 avril 2000.
DDRI 65/2000;AC 23/2000;DSI 11/2000 TELETRANSMISSION DES MASSEURS-KINESITHERAPEUTES
DDRI 61/2000;ENSM 25/2000 Diffusion nationale de la jurisprudence relative à la Nomenclature Générale des Actes Professionnels
DDRI 60/2000;ENSM 24/2000 TIPS - Titre II - Chapitre 7 - Orthoprothèses.
DDRI 59/2000;ENSM 23/2000 TIPS - Titre II - Chapitre 7 - Orthoprothèses.
DRP 19/2000;ENSM 22/2000 NOUVEAUX TABLEAUX DE MALADIES PROFESSIONNELLES