Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
DDRI 55/2000;AC 19/2000 République de Bosnie-Herzégovine.
DDRI 53/2000 Etudiants en cinquième et sixième années d'études en chirurgie dentaire.
ENSM 19/2000;DGR 9/2000 NGAP Titre X et XI - NABM - Chapitre 3 Actes d'Assistance Médicale à la Procréation et de Diagnostic Anténatal.
DRP 18/2000;ENSM 18/2000 APPLICATION DE LA CIRCULAIRE DSS/4B N 2000/45 DU 26 JANVIER 2000
DDRI 49/2000 Couverture sociale des apprentis stagiaires à l'étranger
DDRI 50/2000 Guichet unique pour l'emploi occasionnel d'artistes et techniciens du spectacle.
DDRI 46/2000;ENSM 14/2000 Utilisation du dépassement d'honoraires
DAR 4/2000 Recueil d'informations issues de l'application STATFAC.
DDRI 44/2000 Immatriculation du personnel expatrié employé par l'O.C.D.E..
DDRI 40/2000;AC 15/2000 Tiers payant coordonné - Procédure A - Couverture Maladie Universelle
DDRI 41/2000;ENSM 12/2000 TIPS - Dispositifs médicaux et procédure de demande d'entente préalable.
DDRI 42/2000;ENSM 13/2000 TIPS - Titre III - Chapitre 7 - Orthoprothèses
DRP 15/2000;AC 14/2000 GESTION DE L'ALLOCATION DE CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE DES TRAVAILLEURS DE L'AMIANTE.
DDRI 39/2000 TIPS - Titre I - Chapitre 3 : conditions d'étiquetage des seringues à insuline U
AC 13/2000;CABDIR 4/2000 Récupération de l'aide à l'Informatisation versées aux médecins n'ayant pas respecté les obligations posées par le contrat.
DDRI 32/2000 Procédure simplifiée de détachement
DDRI 34/2000 TIPS - Titre I - chapitre 3 : produits d'aide à la prévention des escarres numéros d'agrément provisoires de prise en charge.
DDRI 35/2000 TIPS - Titre II - chapitre 1 - Agrément des orthésistes- prothésistes ; problème posé par la formation dispensée par l'IFPS de Poissy.
ENSM 10/2000;DGR 7/2000 NGAP - Titres III - Chapitre II - Article 12 - Orthoptie. Application de l'Arrêté du 18/02/2000 paru au journal Officiel du 19/02/2000.
ENSM 9/2000;DGR 6/2000 NGAP - Titres I, II, III, IV, VII, IX, XI et XII Application de l'Arrêté du 9/02/2000 paru au Journal Officiel du 16/02/2000