Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
DDRI 2/2000;AC 1/2000 Rembousement des Prestations en nature Servies aux pensionnés ou rentiers et aux membres de leur famille.Passage au coût moyen par personne a compter du 1/1/2002
DRP 5/2000;ENSM 2/2000 Maladies Professionnelles ouvrant droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'Amiante.
DGR 2/2000;DAR 1/2000 Majoration des actes pratiques en urgence dans les etablissements de santé privés relevant de l'article L.710.16.2 du code de la santé publique.
DRP 3/2000 Diffusion de la liste des organismes de formation - R 372.
ENSM 1/2000;DGR 3/2000 NGAP - TITRE XVI - soins Infirmiers - Chapitre I et II Application de l'Arrêté du 8/12/99 paru au journal officiel du 9/12/99.
DGR 61/1999;DSI 33/1999;AC 43/1999 Transfert du rôle de caisse pivot des CMR au profit des CPAM et CGSS
DRP 41/1999 PROGRAMME TRAJET D'ACCES A L'EMPLOI (TRACE) : COUVERTURE AT-MP EN FAVEUR DES BENEFICIAIRES DU DISPOSITIF
ENSM 47/1999;DGR 60/1999 NGAP - TITRE XVI - SOINS INFIRMIERS
DRP 39/1999 Modalités de prise en charge des cures thermales au titre de la legislation relative aux accidents du travail et maladie professionnelles
ENSM 45/1999;DDRI 77/1999 TIPS - Titre III - Chapitre 1 Prise en charge des pinces pour sutures mécaniques.
DDRI 76/1999;AC 42/1999 CMU - Circulaire ministérielle du 17 Décembre 1999.
AC 41/1999 Transfert de gestion aux UGECAM - Modalités d'information des créanciers en matière d'oppositions et de cession de créances.
ENSM 44/1999 TIPS - Titre 1 - Chapitre 1
DDRI 70/1999;ENSM 41/1999 Non prise en charge par l'Assurance Maladie des frais de secours des assurés sociaux victimes d'accidents consécutifs a la pratique du ski.
DDRI 71/1999;ENSM 42/1999 TIPS - Dispositifs médicaux restant soumis à la procédure de demande préalable.
DDRI 72/1999;ENSM 43/1999 TIPS - Titre 1 - Chapitre 1 - Ventilation Assistée Modalités de prise en charge de l'impulseur de la marque percussionnaire
DRP 37/1999;ENSM 40/1999 Prise en Charge des Traumatismes psychologiques au titre du risque professionnel.
CABDIR 14/1999 Mise en ouvre du décret du 27 Avril 1999 relatif à l'instruction des dossiers AT/MP
DDRI 69/1999 TIPS - Titre 1 - Chapitre 1.
CABDIR 13/1999 TIPS - TITRE III.