Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.

Depuis le

jusqu'au

Référence

Afficher le sélecteur des plans de classement antérieurs au 23/06/2008

Plan de classement

Plan de classement avant le 23 juin 2008

Rechercher dans les subdivisions

Recherche libre recherche stricte (ne gère pas le pluriel), opérateurs ET et OU acceptés, 3 caractères minimum

Inclure les documents archivés

Publiée le	Référence	Objet
03/02/1997	DGR 15/97;ENSM 3/97	ACTIONS EXPERIMENTALES RELATIVES AU FILIERES ET AUX RESEAUX DE SOINS. CAHIER DES CHARGES.
29/01/1997	DGR 11/97;ACCG 3/97	l'Ordonnance nø 96-346 du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée.
29/01/1997	DGR 12/97	TARIFS APPLICABLES AUX JOURNEES D'HOSPITALISATION ET AUX CONSULTATIONS ET ACTES PRATIQUES A TITRE EXTERNE DANS LES FORMATIONS HOSPITALIERES DES ARMEES POUR 1997
27/01/1997	DGR 8/97	DIFFUSION DU DOCUMENT "L'AIDE DE L'ASSURANCE MALADIE AUX ASSOCIATIONS : GUIDE METHODOLOGIQUE".
22/01/1997	DGR 7/97	CIRCULAIRE MINISTERIELLE DH/AF2/96/ Nø 754 DU 18 DECEMBRE 1996 RELATIVE A LA CAMPAGNE BUDGETAIRE 1997 DES ETABLISSEMENTS SANITAIRES SOUS COMPETENCE TARIFAIRE DE L'ETAT
15/01/1997	CABDIR 2/97	MISE EN OEUVRE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.324-1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ASSOCIEES A CELLES DE L'ORDONNANCE Nø96-345 DU 24 AVRIL 1996 ET DU DECRET Nø 96-786 DU 10 SEPTEMBRE 1996 PORTANT SUR LE CONTROLE MEDICAL.
07/01/1997	DGA 1/97;DISI 1/97	L'INFORMATIQUE D'ACCOMPAGNEMENT
07/01/1997	DGR 1/97	PRISE EN CHARGE PAR LES CPAM ET LES CGSS, SUR LES FONDS D'ASS, DE L'AIDE A DOMICILE AUX PERSONNES ATTEINTES PAR LE VIH, DANS LE CADRE DE DOTATIONS SPECIFIQUES.
31/12/1996	DGR 108/96;ENSM 46/96	MODALITES PARTICULIERES DE PRESCRIPTION, DE DISPENSATION ET DE REMBOURSEMENT DES SPECIALITES PHARMACEUTIQUES KYTRIL, NAVOBAN ET ZOPHREN.
30/12/1996	ACCG 58/96;STAT 8/96	Recueil d'informations issues de l'application STACFAC.
30/12/1996	DGR 107/96;ACCG 59/96	DIFFUSION D'UNE CIRCULAIRE MINISTERIELLE RELATIVE A L'AME ( AIDE MEDICALE D'ETAT )
23/12/1996	CABDIR 20/96	mise à jour de l'annexe ii de la circulaire cab nø 49/90 ensm nø 1358/90 du 5 juin 1990, relative aux situations administratives pour lesquelles l'intervention du service médical est obligatoire.
19/12/1996	DGR 106/96;ACCG 55/96	FEDERATION ANTADIR : TARIFICATION DES PRESTATIONS DELIVREES PAR LES ASSOCIATIONS REGIONALES ET PRINCIPES APPLICABLES A L'OCCASION DE L'APPROBATION DES BUDGETS ASSOCIATIFS PAR LES CRAM.
18/12/1996	DISI 17/96	ACTIONS DE BSA (Business Software Alliance)
06/12/1996	CABDIR 19/96	Surveillance post professionnelle des salariés ayant été exposés à un risque professionnel. Examens pris en charge sur le fonds national d'action sanitaire et sociale
04/12/1996	DGA 18/96	CREATION DU REPERTOIRE ANALYTIQUE DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE L'ASSURANCE MALADIE.
04/12/1996	ENSM 39/96;DGR 103/96	NGAP - Adaptation, pose et surveillance de lentilles optiques correctives.
02/12/1996	CABDIR 18/96	PRISE EN CHARGE DES ACTES DE BIOLOGIE PRATIQUES SUR DES RECEVEURS DE PRODUITS SANGUINS LABILES.
28/11/1996	DGR 102/96;ENSM 43/96	PLACEMENT DES ENFANTS HANDICAPES FRANCAIS DANS LES ETABLISSEMENTS BELGES.
26/11/1996	DGR 101/96;ACCG 51/96	BUDGET D'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE DES CAISSES PRIMAIRES : PRODUIT DES REMBOURSEMENTS DE PRETS AUX ASSURES L'excédent de remboursement des prêts consentis aux assurés sur les exercices antérieurs hormis les prêts d'honneur et prêts aux personnels des ét