Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
ENSM 32/96;DGR 77/96 NGAP ET FORFAITS CHIRURGIE
DGR 74/1996 Règlement CEE
DGR 75/96;ENSM 29/96 PREPARATIONS MAGISTRALES : MESURES TRANSITOIRES ENCADRANT LA PRISE EN CHARGE SUITE A L'ARRÒT DU CONSEIL D'ETAT DU 15 AVRIL 1996.
DGR 73/96 PRISE EN CHARGE DES TRANSPORTS "AT-MP" DANS LE CADRE DES ACCORDS INTERNATIONAUX DE SECURITE SOCIALE.
CABDIR 8/96 ACCORD ENTRE LES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE ET LES MEDECINS SUR L'INFORMATISATION DES CABINETS MEDICAUX ET SUR LA CONVENTION MICA.
DGR 68/96 TRANSPORTS SANITAIRES
DGR 69/96;ENSM 24/96 ARRETE DU 13 JUIN 1996 MODIFIANT LA NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS
DGR 67/96 MODALITéS D'APPLICATION DE LA RéFORME RELATIVE à LA SUPPRESSION DU RéGIME DE FINANCEMENT PAR PRIX DE JOURNéE PRéFECTORAL PRéVUE PAR LES DISPOSITIONS DU CHAPITRE III DE L'ORDONNANCE Nø 96-346 DU 24 AVRIL 1996. TRANSMISSION DE LA CIRCULAIRE MINISTéRIELLE DH
DRP 34/96 COMITE TECHNIQUE NATIONAL DES ACTIVITES DU GROUPE INTERPROFESSIONNEL.
DGR 65/96 THERMALISME - APPLICATION DE L'ARRETE INTERMINISTERIEL DU 6 MAI 1996 PUBLIE AU JOURNAL OFFICIEL DU 13 JUIN 1996
DRP 33/96;ACCG 27/96 La rémunération des agent assermentés, chargés d'effectuer les enquêtes légales dans le cadre de l'article L 442.1 du Code de la sécurité sociale est réévaluée à partir du 1er juillet 1996. Le remboursement de leurs frais de déplacement ainsi que ceux de
DGR 61/96 MODELE DE FEUILLE DE SOINS - ASSURANCE MALADIE UTILISABLE DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT RHIN, DU BAS RHIN, DE LA MOSELLE
DRP 30/96 COMITE TECHNIQUE NATIONAL DES ACTIVITES DU GROUPE INTERPROFESSIONNEL EN REUNION DU 21 NOVEMBRE 1995.
CABDIR 7/96 PRISE EN CHARGE DES TRANSPORTS "AT-MP" DANS LE CADRE DES ACCORDS INTERNATIONAUX DE SECURITE SOCIALE.
CABDIR 5/96 RECTIFICATIF A LA CIRCULAIRE CABDIR nø 3/96 du 11/04/96 :
DGR 58/96;ACCG 25/96 ELECTIONS AUX UNIONS REGIONALES DE MEDECINS EXERCANT A TITRE LIBERAL.
DGR 59/96 PRISE EN CHARGE PAR LES CPAM ET LES CGSS, SUR LES FONDS D'ASS, DE L'AIDE A DOMICILE AUX PERSONNES ATTEINTES PAR LE VIH, DANS LE CADRE DE DOTATIONS SPECIFIQUES.
DGR 57/96 MISE EN OEUVRE DE L'*ARTICLE 59 DE LA LOI Nø95.116 DU 4 FEVRIER 1995* PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ORDRE SOCIAL ET DU *DECRET Nø96.377 DU 30 AVRIL 1996* EN CE QUI CONCERNE LES AYANTS DROIT MAJEURS POURSUIVANT DES ETUDES DANS DES ETABLISSEMENTS DE L'ENS
DRP 28/96;ACCG 23/96 POSSIBILITE DE FINANCER DES INVESTISSEMENTS DANS LES CONTRATS DE PREVENTION AVEC LES EXPLOITANTS DES REMONTEES MECANIQUES
DRP 29/96 COMITE TECHNIQUE NATIONAL DES ACTIVITES DU GROUPE INTERPROFESSIONNEL EN REUNION DU 21 NOVEMBRE 1995.