Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
DGR 89/93 CEE - Communication de la circulaire nø DSS/DCI/93/83 du 18 octobre 1993 relative à l'application du Règlement CEE - nø 1945/93 du 30 juin 1993 modifiant les Règlements CEE - nø 1408/71 et nø 574/72
DGR 90/93 CEE - APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 34 DU REGLEMENT Nø 574/72 :
DGR 88/93;ENSM 40/93;ACCG 46/93 DéPISTAGE ET TRAITEMENT DE CERTAINES MALADIES SEXUELLEMENT TRANSMISSIBLES DANS LES CENTRES DE PLANIFICATION OU D'éDUCATION FAMILIALE
ENSM 39/93 DEROULEMENT DE LA PERIODE PROBATOIRE EN VUE DE LA TITULARISATION DES PRATICIENS CONSEILS STAGIAIRES
DPRP 54/93 CODIFICATION TECHNOLOGIQUE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES
CABDIR 9/93 NOUVEAUX MODES DE RECONNAISSANCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES
DGR 85/93 NOUVELLES INSTRUCTIONS APPLICABLES AU RèGLEMENT DES INDEMNITéS JOURNALIèRES DANS LE CADRE DE LA LéGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES.
DGR 84/93;ENSM 38/93 MODALITéS DE PRISE EN CHARGE DU MATéRIEL ET DES PRODUITS NéCESSAIRES à LA NUTRITION ENTéRALE à DOMICILE.
STAT 6/93;ACCG 39/93 CENTRES D'ACTION MéDICO-SOCIALE PRéCOCE - RéPARTITION DES CHARGES ENTRE LES DIFFéRENTS RéGIMES.
ENSM 37/93 ECHANGES CONFRATERNELS AVEC LES CHIRURGIENS-DENTISTES
DGR 81/93 PROTECTION SOCIALE DES STAGIAIRES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE
DGR 82/93;ENSM 35/93 LE CONTENTIEUX EN MATIèRE D'AUTORISATION D'ACTIVITéS CLINIQUES DE PROCRéATION MéDICALEMENT ASSISTéE (PMA) : RAPPEL DE LA RéGLEMENTATION ET CONSéQUENCE EN MATIèRE DE REMBOURSEMENT DES ACTES. Les activités cliniques PMA ont connu dès l'introduction en 1988
CABDIR 8/93 PLAN DE MAîTRISE DES DéPENSES D'ASSURANCE MALADIE. Forfait journalier et majoration de la participation des assurés sociaux pour les consultations et soins externes dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux relevant de la compétence tarifaire
ACCG 33/93 NOUVELLES MODALITéS COMPTABLES CONCERNANT LA RéPARTITION DES DOTATIONS GLOBALES HOSPITALIèRES.
ACCG 27/93;DGA 8/93 CONSOLIDATION DES COMPTES DE LA BRANCHE MALADIE - ELIMINATION DES OPéRATIONS RéCIPROQUES
DGR 75/1993;ENSM 33/1993 Accords Internationaux de Sécurité Sociale
ENSM 30/93 APPLICATION DU RéFéRENTIEL ET AUTRES DISPOSITIONS DANS LE CADRE DE LA RéFORME DES CENTRES D'EXAMENS DE SANTé
DGR 71/93 REPARATION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL SUCCESSIFS.
DGR 72/93 MISE EN PLACE D'UN RéSEAU D'AVOCATS éTRANGERS AFIN D'AIDER LES CPAM DANS LA RéCUPéRATION DE LEURS CRéANCES à L'éTRANGER DANS LE CADRE DES RECOURS CONTRE TIERS EN SUISSE.
DPRP 44/93 SGE/TA-PR 92 . Prise en compte par les CRAM et les CGSS du nouveau code NAF.