Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
DGR 2762/92 Application de l'arrêté du 15 mai 1992 (Journal Officiel du 26/05/92).
DGR 2758/92 Accueil familial thérapeutique des malades mentaux.
DGR 2757/92 Application de l'accord franco-americain de sécurite sociale du 2 Mars 1987. Simplifications apportées à la procédure de détachement pour les missions de moins de trois mois (cas général et artistes du spectacle), modification du formulaire SE 404 3.
DGR 2755/92 APPLICATION DE LA CONVENTION SIGNEE ENTRE LA FRANCE ET LE CAMEROUN LE 5.11.90 Mise en oeuvre des dispositions de la convention franco- camerounaise. Analyse des principales dispositions.
DGR 2756/92;ACCG 29/92 Actions de formation médicale continue. Coordonnées bancaires du Fonds d'Assurance Formation
DGR 2754/92;ENSM 1488/92 ARRETE DU 7 OCTOBRE 1991 (JOURNAL OFFICIEL DU 21 NOVEMBRE 1991) FIXANT LA LISTE DES SUBSTANCES DE LA LISTE 1 DES SUBSTANCES VENENEUSES A PROPRIETES HYPNOTIQUE ET/OU ANXIOLYTIQUE DONT LA DUREE DE PRESCRIPTION EST REDUITE. La durée de prescription de certai
DGR 2751/92 APPLICATION ET INTERPRETATION DES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION FRANCO-MONEGASQUE DE SECURITE SOCIALE et modalités particulières d'application de la législation française en ce qui concerne les assurés du régime français recevant des soins à Monaco.
DGR 2752/92 Couverture AT-MP des agents de l'OCDE. Rattachement au régime 211. Depuis la signature de l'accord entre la France et l'OECE (actuellement OCDE) publié par décret nø 59-1211 du 21.10.59 la totalité des personnels employés par cette organisation internatio
DGR 2749/92;ENSM 1487/92 Nomenclature des Actes de Biologie Médicale (NABM)
DGR 2741/92;ENSM 1484/92 Suivi médical et budgétaire des établissements sous compétence tarifaire de l'Etat.
DGR 2740/92;ENSM 1483/92;ACCG 20/92 Cotation provisoire des actes de scanographie.
DGR 2738/92 Modalités de prise en charge des examens d'IRMN effectués au sein des Formations Hospitalières du Service de Santé des Armées.
DGR 2739/92;ENSM 1481/92 NOUVEAU CONTENU DE L'ASSURANCE MATERNITE TELLE QUE VISEE A L'ARTICLE L.331.2 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE.
ENSM 1482/92 Application aux praticiens conseils des nouvelles modalités de calcul de l'allocation vacances et de l'indemnité de départ à la retraite.
DGR 2736/92 ACCUEIL FAMILIAL THERAPEUTIQUE DES MALADES MENTAUX.
ACCG 18/92;ENSM 1478/92 FRAIS DE DEPLACEMENT ET DE MISSIONS DES PRATICIENS CONSEILS ET DES AGENTS ADMINISTRATIFS, CADRES ET EMPLOYES D'EXECUTION DES ECHELONS REGIONAUX ET LOCAUX DU SERVICE MEDICAL.
ACCG 19/92;DGR 2734/92 Conventions Internationales Bilatérales de Sécurité Sociale : Virement des arrérages de pensions et rentes sur des comptes de non-résidents.
CABDIR 22/92 Prise en compte de la spécialité NEUPOGEN à compter du 13 novembre 1991
ASS 158/92 POLITIQUE DES OPERATIONS IMMOBILIERES A CARACTERE SANITAIRE ET SOCIAL.
DGR 2732/92;ACCG 17/92 Cotation provisoire des actes d'imagerie par résonance magnétique nucléaire.