Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
ACCG 15/91;DGA 6/91;DSI 13/91 Système Informationnel de l'Assurance Maladie (SIAM) Développement des contrôles de régularité : recherche des doubles remboursements
DGR 2649/91;ENSM 1436/91 1) Conditions de délivrance de l'Erythropoïétine aux patients dialysés en déplacement, 2) Une seconde Erythropoïétine (RECORMON) vient d'être agréée à l'usage des collectivités.
DPAT 1606/91 DIFFUSION DE LA NOTE TECHNIQUE REVISEE ED 654 RELATIVE AUX CAISSIERES DE MAGASINS. Les directeurs des CRAM et des CGSS sont invités à diffuser auprès des entreprises concernées de leur circonscription la Note Technique citée ci-dessus adoptée par le Comit
DGR 2646/91;ENSM 1434/91 Entretiens Franco-Portugais des 27-28 et 29 mai 1991
ACCG 14/91;DGR 2644/91 Diffusion des numéros d'identification des organismes allemands B.E.K. K.K.H.
DGR 2645/91 Statistiques recours contre tiers Cette circulaire a pour objet de rappeler aux organismes leurs obligations en matière de statistiques "recours contre tiers".
ENSM 1438/91 Circulaire d'orientation des activités du Service Médical
DGR 2640/91;ENSM 1432/91 Prise en charge des implants intraoculaires (lentilles intraoculaires).
ENSM 1433/91 Remboursement des frais de contrôles médicaux entre pays membres de la CEE.
DGR 2634/91 Modalités d'application du 3ème alinéa de l'Article L. 434-9 du Code de la Sécurité Sociale - Rétablissement du droit à rente des conjoints survivants de victimes d'accidents du travail remariés.
ASS 151/91 ASS-BUDGETS DES CRAM ET CGSS-MODALITES DE GESTION ET D'INTERVENTION FINANCIERE
DGR 2635/91;ENSM 1429/91 TRAITEMENT A DOMICILE PAR AEROSOL DES PATIENTS ATTEINTS DU VIH.
CABDIR 12/91 Modalités d'application de l'arrêté du 13 mai 1991 (publié au JO du 17 mai 1991) qui fixe les modalités de calcul du complément afférent au FSO pour les établissements de soins privés et abroge l'arrêté du 28 décembre 1990. Les dispositions relatives à l'
IMP 31/91 A LA DEMANDE DE LA CNIL CERTAINES PRECISIONS SONT APPORTEES AU VERSO DE LA CARTE D'ASSURE SOCIAL.
DGR 2632/91 Prise en charge des frais de séjour de certains établissements de soins non visés à l'article 11 du décret nø 67-1232 du 22 décembre 1967.
DGR 2631/91;ENSM 1427/91 MODALITES DE LA MISE EN OEUVRE DE LA CAMPAGNE DE SENSIBILISATION AU BON USAGE DU MEDICAMENT
DGR 2630/91;ENSM 1426/91 Modalités d'application de la législation relative aux accidents du travail et aux maladies professionnelles en cas d'infection par le virus de l'immunodéficience humaine (VIH) au temps et au lieu de travail.
DGR 2629/91 Protocole d'Accord "Organismes Sociaux-Assureurs"
DGR 2627/91 Assujettissement au régime général des vendeurs colporteurs de presse et porteurs de presse.
CABDIR 11/91;ENSM 1424/91 CIRCULAIRE D'ORIENTATION DES ACTIVITES DU SERVICE MEDICAL : APPLICATION A LA BRANCHE CHIRURGIE-DENTAIRE.