Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
DGR 2624/91 Consultation à l'occasion d'un examen d'ostéodensitométrie.
ENSM 1423/91 Circulaire d'orientation des activités du Service Médical : Application au secteur de la pharmacie.
DGR 2622/91;ENSM 1422/91 Application de l'article 18, paragraphe D, des dispositions générales de la Nomenclature Générale des Actes Professionnels
ENSM 1421/91 Circulaire d'application relative au Protocole Régional d'Actions Concertées.
DGR 2621/91;ENSM 1420/91 Procréation Médicalement Assistée (PMA)
CABDIR 10/91;DGR 2620/91 COORDINATION DE LA GESTION DU RISQUE HOSPITALIER (GRH)
DGR 2619/91;ENSM 1419/91 Utilisation de l'imprimé de liaison entre Médecin-Conseil et Médecin du Travail
DGR 2617/91;ENSM 1418/91 Véhicules pour handicapés physiques à propulsion électrique - Déplacement du boîtier de commande
DGR 2615/91 Modalités de financement par la CNAMTS de projets de prévention du Sida présentés par les Caisses d'Assurance Maladie.
DGR 2614/91;ENSM 1417/91 Soins dispensés dans les établissements de thalassothérapie.
DGR 2613/91 ACCUEIL PAR DES PARTICULIERS, A LEUR DOMICILE, A TITRE ONEREUX, DE PERSONNES AGEES OU HANDICAPEES ADULTES.
DGR 2612/91 Application de l'Entente entre la France et le Québec en matière de Sécurité Sociale du 12.02.79 et de l'avenant du 05.09.84. Complément d'information.
CABDIR 9/91 MISE A JOUR DU REPERTOIRE NATIONAL DES 35 THEMES DE RECHERCHE SIAM.
DGR 2611/91;ENSM 1416/91 Modalités de prise en charge de l'Erythropoiétine humaine recombinante dans les centres d'hémodialyse agréés soumis à tarification conventionnelle
DPAT 1582/91 LISTE DES ORGANISMES SUSCEPTIBLES DE PROCEDER A LA DETERMINATION DE L'APTITUDE DES CONDUCTEURS D'ENGINS AINSI QU'A L'ENREGISTREMENT DES AUTORISATIONS DE CONDUITE
DGR 2609/91 Convention relative à la cessation anticipée d'activité des médecins.
DGR 2610/91 REGIME FISCAL DES ALLOCATIONS MATERNITE EN FAVEUR DES PRATICIENS ET AUXILIAIRES MEDICAUX CONVENTIONNES
CABDIR 7/91;ENSM 1415/91 Circulaire d'orientation des activités du service médical : application au secteur de la biologie. La maîtrise médicalisée des dépenses de biologie est une nécessité pour l'assurance maladie. Sa mise en oeuvre repose sur la mission d'expertise en sant
DGA 2/91;ACCG 6/91 Conventions Internationales : "EDITION NATIONALE" des factures individuelles des forfaits et états financiers.
CABDIR 6/91 Mise en place d'un programme pluri-annuel de création de places de services de soins infirmiers à domicile, de sections de cure médicale et de longs séjours dans des établissements et services pour personnes âgées.