Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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DGR 2585/91 Protocole d'accord "Organismes Sociaux-Entreprises d'Assurances" Commission d'Application : Rectification à l'annexe nø 2 de la note nø 29 du 29 juin 1990. Annexe nø 2 à la note du 29 juin 1990 - Barème de responsabilité "Accidents entre
DGR 2584/91;ENSM 1405/91 APPLICATION DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SMUR, PREVUES PAR LE DECRET Nø 89-998 DU 22 DECEMBRE 1989 MODIFIANT LE DECRET Nø 83-744 DU 11 AOUT 1983.
DPAT 1560/91 TAUX DE COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL CONCERNANT LES ARTISTES DU SPECTACLE, LES MEMBRES DES PROFESSIONS MEDICALES EMPLOYES A TEMPS PARTIEL ET CERTAINES CATEGORIES DE JOURNALISTES. Conséquences du déplafonnement sur les taux réduits de cotisations d'a
ENSM 1404/91;DGR 2583/91 Dépistage du cancer du sein dans le cadre du Fonds National de Prévention d'Education et d'Information Sanitaires.
DGR 2582/91 DELIVRANCE DES FORMULAIRES COMMUNAUTAIRES E 106 ET E 111 PAR LES SECTIONS LOCALES MUTUALISTES.
ACCG 54/90 CIRCUIT D'APPROVISIONNEMENT DES CCP DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE. A compter du 1er janvier 1991 les modalités d'approvisionnement des CCP sont modifiées. Les formules D2- R2 étant supprimées, les approvisionnements sont effectués au moyen de formule
DGR 2579/90 Application de l'Entente entre la France et le Québec en matière de Sécurité Sociale du 12.02.79 et de l'avenant du 05.09.84. Cette circulaire fait le point sur l'ensemble des dispositions de l'Entente signée entre la France et le Québec en
DPAT 1555/90 Attribution de ristournes sur la majoration forfaitaire correspondant à la couverture des accidents du trajet.
DPAT 1549/90 Equipement des pylônes THT et HT avec des dispositifs "rail et coulisseau"
DPAT 1552/90 TOURS A METAUX.
DPAT 1554/90 Matériel de protection individuelle contre les chutes de hauteur proposé par la Société PELTZ
CABDIR 56/90 MODELE DE CONVENTION RELATIVE A LA PRISE EN CHARGE DES EXAMENS D'IMAGERIE PAR RESONANCE MAGNETIQUE NUCLEAIRE La prise en charge des actes d'Imagerie par Résonance Magnétique Nucléaire sur la base de la cotation provisoire fixée par la circulaire ministéri
DGA 22/90;ASS 150/90;ACCG 53/90 Transferts Budgétaires au 1er janvier 1991. Des précisions sont apportées sur la présentation des documents budgétaires des gestions G, SM, P et sur les modalités de calcul des transferts.
DGA 23/90;ASS 149/90;ACCG 52/90 Transferts Budgétaires au 1er janvier 1991. Des précisions sont apportées sur la présentation des documents budgétaires des gestions G, SM, P et sur les modalités de calcul des transferts.
DPAT 1546/90 TARIFICATION "ACCIDENTS DU TRAVAIL" DE LA POSTE ET DE FRANCE TELECOM EN CE QUI CONCERNE LE PERSONNEL NON TITULAIRE DE DROIT PRIVE. Les CRAM et les CGSS sont informées de la prise en charge par le régime général, à compter du 1er janvier 1991, du risque d'
DGA 24/90;DPAT 1547/90 MISE A JOUR DU REPERTOIRE SIRENE DE L'INSEE PAR LES CRAM. Les CRAM sont autorisées à transmettre directement à l'INSEE (Directions Régionales) des demandes de mise à jour du répertoire national des entreprises (SIRENE).
ENSM 1401/90 PRISE EN CHARGE PAR L'EMPLOYEUR DE LA VACCINATION ANTI- HEPATITE B DU PERSONNEL DU CONTROLE DENTAIRE. Le personnel du Contrôle Dentaire, chirurgiens dentistes conseils et agents appelés à manipuler le petit matériel dentaire, est exposé au risque de conta
DGR 2575/90 Protection sociale des médecins relevant de l'article L. 722-1-1 du code de la Sécurité Sociale. Les médecins qui ont choisi d'être affiliés au régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles continuent
DGR 2573/90;ENSM 1397/90 Transfusion autologue en vue d'une intervention chirurgicale programmée. L'arrêté du 20 juin1990 complète l'arrêté du 3 novembre 1986 relatif aux conditions du prélèvement du sang. La circulaire d'application précise et complète les dispositions
DGR 2574/90;ENSM 1400/90 Procréation Médicalement Assistée (PMA)