Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
DGR 2548/90 ACCES AUX SOINS DES TOXICOMANES SUIVIS DANS LES CENTRES DE POST- CURE POUR TOXICOMANES.
DPAT 1520/90 Cotisations supplémentaires en matière d'accident du travail et de maladies professionnelles.
DGR 2547/90 COTATION DES ACTES DE LA NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS L'article 11 B des dispositions générales s'applique aux actes de chirurgie vasculaire et aux actes d'échocardiographie associée à un autre acte, dans ce cas les suppléments suivent l
DGR 2546/1990;ENSM 1379/1990 Prescription de séances de rééducation périnéo-sphinctérienne aux accouchées.
DGR 2542/90 Remboursement des honoraires de surveillance médicale effectuée à l'occasion d'un traitement de radiothérapie. Les honoraires de surveillance peuvent être remboursés en sus des actes de radiothérapie, cotés en Z et inscrits à la nomenclature des actes méd
DGR 2538/90;ACCG 20/90 Convention relative à la Dispense d'Avance des Frais en matière de prestations pharmaceutiques. Calcul des acomptes.
ENSM 1375/90 DELEGATION DU DIRECTEUR AUX MEDECINS CONSEILS REGIONAUX POUR PROCEDER AUX MUTATIONS DES PRATICIENS CONSEILS DE BASE, DANS LEUR REGION.
DGR 2535/90;ENSM 1373/90 MODIFICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DE LA NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS
DGR 2537/90;ENSM 1374/90 Prise en charge des frais de traitement dans les centres médico-psycho- pédagogiques (CMPP). Rappel des compétences des contrôles dédicaux des Caisses aex lieu et pdace des CDES en matIère de placement en CMPP. Conséquence sur le taux de prise en charge.
DGR 2532/90 Tarification des prestations en nature octroyées en Espagne en cas de séjour temporaire des assurés du régime français de sécurité sociale. Complément d'informations. - La notion d'acte ambulatoire couvre l'ensemble des frais médicaux et paramédicaux dépe
DGR 2533/90 SECRET PROFESSIONNEL - INCIDENCE DE LA LOI Nø 89-1010 du 31/12/89 RELATIVE A LA PREVENTION ET AU REGLEMENT DES DIFFICULTES LIEES AU SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS ET DES FAMILLES.
DGR 2530/90 Situation des médecins et auxiliaires médicaux exerçant leur activité dans le cadre d'un contrat au sein d'établissements privés assurant l'hébergement de personnes âgées dépendantes.
DGR 2527/90 ARRETE DU 5 JUILLET 1990 PARU AU JOURNAL OFFICIEL DU 18 JUILLET 1990 MODIFIANT L'ARRETE DU 5 AVRIL 1985 MODIFIE FIXANT LA NOMENCLATURE DES ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE. Les Directeurs des Caisses sont informés : - de la publication au Journal Officiel du 18
CABDIR 52/90 Prise en charge des interruptions volontaires de grossesse par mode médicamenteux. La circulaire précise les conditions d'application des dispositions introduites par l'arrêté du 20 février 1990, publié au Journal Officiel du 25 février 1990, qui ajoute a
ASS 145/90 ASS - Budget des CRAM et des CGSS - Modalités d'intervention financière La circulaire traite successivement de : 1) La section des opérations en capital - autorisations de programme - évaluation financière 2) La section de fonctionnement - instruction et
CABDIR 51/90 GROUPE NATIONAL CRAM/CPAM/SERVICE MEDICAL.
ENSM 1371/90 Actualisation de Juin 1990, des recommandations du Haut Comité Médical en matière d'exonération du ticket modérateur.
DGR 2519/90;ENSM 1368/90 Tarification des unités et centres de long séjour La circulaire ministérielle nø 90 H 376 du 22 mai 1990 précise les modalités de mise en oeuvre du décret nø 90-313 du 5 avril 1990 relatif aux centres et unités de long séjour pris en application des artic
DGR 2520/90;ENSM 1369/90 Les dispositions de la nomenclature des actes de biologie médicale sont opposables aux relations entre les laboratoires et les assurés sociaux. Les interdictions de cumul et les plafonnements de cotations figurant à la nomenclature des actes de biolo
DGR 2517/90 Calcul de l'indemnité journalière en cas de maladie pendant ou après les congés payés ou après un licenciement ou une démission. Cette circulaire fait le point sur les modalités de calcul de l'indemnité journalière : - lorsque la maladie survient pendant