Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.
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Publiée le Référence Objet
DGR 2442/90 Protocole d'accord "Organismes Sociaux-Assureurs" Décisions prises par la Commission de Conciliation accompagnées des commentaires formulés par la Commission d'Application.
DGR 2441/90 Enquête relative aux personnes en situation de précarité. Présentation du questionnaire d'enquête à caractère qualitatif concernant les personnes en situation de précarité. Ce nouvel imprimé sera utilisé à compter du 15 janvier 1990.
ENSM 1333/90 TRAVAIL A TEMPS PARTIEL DES PRATICIENS CONSEILS
DGR 2438/90 Suivi de la situation des ayants droit des assures résidant en France et travaillant dans un autre pays membre de la CEE. Les CPAM sont invitées à utiliser les questionnaires joints à cette circulaire afin de connaître plus précisément la situati
IMP 19/90;ENSM 1331/90 Mise en place de l'imprimé de liaison entre médecin-conseil et médecin du travail concernant la reprise d'activité professionnelle d'une victime atteinte d'une incapacité permanente partielle. Les dispositions de l'article R. 434-34 du Code de la
ACCG 63/89;DGR 2437/89 CONVENTIONS INTERNATIONALES : NOUVELLES MODALITES DE COMPTABILISATION DES CHARGES DE PRESTATIONS DES CONVENTIONS INTERNATIONALES DANS LES CPAM ET LES CGSS
DGR 2436/89;ENSM 1330/89 MISE EN OEUVRE DU DECRET Nø 88-925 DU 14 SEPTEMBRE 1988 INSTITUANT UN FORFAIT JOURNALIER DE MEDICAMENTS POUR LES ETABLISSEMENTS DE SOINS PRIVES. APPLICATION AUX ETABLISSEMENTS NON CONVENTIONNES.
PAT 1435/89 CLASSEMENT ET TARIFICATION ACCIDENTS DU TRAVAIL DES ETABLISSEMENTS RELEVANT DE L'ENTREPRISE MISTER MINIT.
DGR 2433/89 Applications centrales communes - Gestion "Recours contre tiers"
DGR 2428/89 PRECISIONS SUR CERTAINES REGLES DE GESTION DES PENSIONS INVALIDITE.
DGR 2429/89;ENSM 1324/89 CONDITIONS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS OCCASIONNES PAR LES PRELEVEMENTS SUR DES DONNEURS VIVANTS D'ORGANES HUMAINS OU DE MOELLE OSSEUSE DESTINES A LA GREFFE.
DGR 2425/89 EXPERTISE MEDICALE -CIRCULAIRE MINISTERIELLE Nø 89/15 DU 25 SEPTEMBRE 1989 SUR LES MODIFICATIONS APPORTEES PAR LE DECRET Nø 88-421 DU 20 AVRIL 1988 (JO DU 24.04.88).
ACCG 52/89 ETABLISSEMENT DE BILANS SEPARES AU TITRE DES BRANCHES MALADIE ET RETRAITE.
DGR 2422/89;ENSM 1320/89 MODALITES D'APPLICATION DE LA LEGISLATION RELATIVE AUX ACCIDENTS DU TRAVAIL ET AUX MALADIES PROFESSIONNELLES EN CAS D'INFECTION PAR LE VIRUS DE L'IMMUNO-DEFICIENCE HUMAINE (VIH) AU TEMPS ET AU LIEU DE TRAVAIL.
DGR 2423/89;ENSM 1321/89 MODALITéS DE PRISE EN CHARGE DES DIVERS MATéRIELS POUR TRAITEMENT DE LA MUCOVISCIDOSE A DOMICILE POUR CURES D'ANTIBIOTIQUES.
DGR 2421/89 RECOURS CONTRE TIERS.
ENSM 1314/89 CHIRURGIE COMBINEE DU GLAUCOME ET DE LA CATARACTE.
DGR 2416/89 APPLICATION DU REGLEMENT CEE - Nø 2332/89 DU CONSEIL DU 18 JUILLET 1989 MODIFIANT LE REGLEMENT Nø 1408/71 ET Nø 574/72.
DGR 2417/89 SITUATION DES MINISTRES DES CULTES TITULAIRES DE L'ALLOCATION AUX ADULTES HANDICAPES.
ASS 140/89 Participation de l'Assurance Maladie en faveur de certaines associations. Les Caisses sont habilitées à participer au financement des associations de lutte contre la toxicomanie à hauteur de 10 % des budgets de fonctionnement dès lors que la participation