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CIRCULAIRE

CABDIR 44/90

Date :
02/02/1990
Domaine(s) :
à Mesdames et Messieurs les :
Nouveau ☐
Modificatif ☐
Complémentaire ☐
Suivi ☐
Objet :
REVISION DES NORMES D'AGREMENT DES ETABLISSEMENTS D'EDUCATION SPECIALE POUR ENFANTS HANDICAPES - DECRET Nø 89/798 DU 27 OCTOBRE 1989 - REMPLACANT LES AN- NEXES XXIV, XXIV BIS ET XXIV TER DU DECRET DU 9 MARS 1956 - CREANT UNE NOUVELLE ANNEXE CONCERNANT LES
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Plan de classement :
2440 ETABLISSEMENTS POUR ENFANTS, ADOLESCENTS HANDICAPES
Emetteur(s) :
Pièces jointes : 0
Résumé :
Mots clés :