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CIRCULAIRE

CIR-11/2009

Date :
25/02/2009
Domaine(s) :
Gestion du dossier client assures
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs ☒  | CRAM ☒ CPAM ☒ CGSS ☒ 

Médecins conseil ☒  | Régionaux ☒ Chef de service ☒ 
Nouveau ☒
Modificatif ☐
Complémentaire ☐
Suivi ☐
Objet :
Modifications de tableaux de maladies professionnelles
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
P01-03 RECONNAISSANCE AT-MP
Emetteur(s) :
DRP
Pièces jointes : 1
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Modifications du tableau de maladies professionnelles n 4 relatif au benzène, du tableau n 16 bis relatif aux affections cancéreuses provoquées par les dérivés de la houille, du tableau n 36 bis relatif aux affections cutanées cancéreuses provoquées par certains dérivés du pétrole, du tableau 43 relatif à l'aldéhyde formique et ses polymères et création du tableau n 43 bis relatif aux affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique par décret n 2009-56 du 15 janvier 2009.
Mots clés :
P/ Le Directeur Délégué des Systèmes d'Information
Stéphane   LEMERCIER
Le Directeur Délégué aux Opérations
Olivier   De CADEVILLE